indique qu'elle a saigné ; que sur le plan juridique, il est sans importance que la pénétration n'ait pas été complète, le viol étant tout de même constitué ; "alors, d'une part, que les deux expertises

T... avait contesté les conclusions hâtives de l'expert toxicologue en expliquant dans le cas de M.

[O], commis en remplacement de l'expert initialement désigné, qui a tenu une première réunion d'expertise le 16 juin 2006, alors que les travaux de gros oeuvre étaient déjà réalisés sur le fonds

Par ordonnance du 18 novembre 2020, les opérations d'expertise ont été étendues à l'agent immobilier. 4.

Y... ; qu'une contradiction apparaît dans les conclusions de l'expert qui, bien que confirmant que M. X... est le remplaçant de M. Z..., propose pour M. Z... le coefficient 145 ou 170, et pour M.

attendu qu'ayant retenu qu'il était indifférent que toutes les parties aient été régulièrement convoquées aux opérations d'expertise, dès lors qu'il s'agissait d'une expertise amiable diligentée par un

[K] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans la rubrique « Chirurgie Vasculaire » (F-03.08). 2.

pour des assurés, qu'elle est la seule expert inscrite dans le département au titre de la rubrique considérée, et qu'elle est inscrite sur la plateforme Opalexe.

;expertises qui lui sont confiées est nécessairement très restreint compte tenu du domaine de compétence très spécialisé, qu'aucun expert en cardiologie « interventionnelle » n'est inscrit sur

médicale technique, ordonner une nouvelle expertise ; qu'en l'espèce, en décidant d'écarter l'avis de l'expert puis de trancher elle-même la difficulté d'ordre médical dont dépendait la solution du litige

Ludovic Bourg, "étranger au litige" pour en déduire que l'expert n'avait pas à prendre en considération les exigences qui y étaient formulées, la cour d'appel a dénaturé le dire et a violé l'article 1134

confiée à un nouvel expert. 8.

confiée au cabinet Arete ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande d'annulation de la délibération prise par le CHSCT ayant voté le recours à une expertise et désigné

Y..., alors, selon le pourvoi, d'une part, que le rapport de l'expert judiciaire, M.

[G] fait valoir que sa qualification d'ingénieur génie civil, accompagnée d'une certification de compétence, lui permet d'exercer l'activité d'expert en construction depuis treize années avec objectivité

la relation causale existant entre les lésions initiales et les troubles de la mémoire et du comportement constatés par expertise judiciaire, les juges d'appel ont ordonné une contre-expertise médicale

médicale et ne peut en aucun cas être tranchée par les juges de fond ; que le docteur A... ayant conclu, en sa qualité d'expert judiciaire, que "l'évolution actuelle, l'état actuel de M.

Y... a été désigné par le président aux fins d'une expertise médicale sur l'état de santé de l'accusé, Laurent X..., a, avant d'accepter sa mission, prêté le serment de l'article 168 du Code de procédure