X... a refusé de remettre à la société le disque dur externe qu'il avait utilisé alors que l'expertise ultérieure de l'ordinateur de l'intéressé a révélé que différents fichiers avaient été copiés sur

Leclerc de 529 m² spécialisé dans la commercialisation de livres, disques, jeux vidéo et articles de micro-informatique ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 4 000 euros au titre des dispositions

sa main, ne porte pas mention d'éléments laissant supposer l'existence d'un litige potentiel à ce moment là ; que ce n'est que le 13 janvier 2006 qu'il a réclamé un solde de salaire, ainsi que des disques

subordonnée à la preuve d'une faute commise dans l'accomplissement de l'acte médical ; qu'en retenant, à l'origine du préjudice subi, un geste présumé maladroit du praticien dans l'utilisation de pinces à disque

d'accomplir des heures supplémentaires ; qu'il doit donc être en mesure de justifier, à la demande de l'employeur, du travail effectivement accompli pendant les heures supplémentaires enregistrées sur les disques

Le transfert de toutes les données informatiques sur des disques durs à partir de quarante-six ordinateurs professionnels ou privés se trouvant dans les locaux de Nokta durèrent jusqu’à 05h00, le 16 avril

La cour constate que le constat querellé indique notamment que Philippe A... a procédé sur place à la copie, sur disque dur de l'ordinateur de I...

. ; 2 - procéder à l'analyse complète de la cinquième couche du disque dur de l'ordinateur des frères Saincène ; qu'en réalité, de l'audition de M.

X... la sanction d'une mise à pied de 3 jours, à la suite d'une falsification des disques de contrôlographe de son véhicule ; qu'imputant à faute à MM.

n'ont pas donné de base légale à leur décision au regard des articles 1134 du Code civil et L. 212-5 du Code du travail ; alors, d'autre part, qu'ayant relevé qu'il avait été convenu que seuls les disques

d'appel a énoncé que s'il était démontré que l'interdiction d'ouverture le dimanche du magasin Virgin Mégastore aboutissait à des effets équivalant à une restriction quantitative à l'importation des disques

X..., au service de la société Audivis depuis décembre 1977 en qualité de voyageur-représentant-placier multicartes de disques, cassettes et disques compacts, payé à la commission, a été mis à la retraite

Le monte-malade comporte à frein à disque de sécurité destiné à maintenir la cabine en position verrouillée stable lors de son arrêt au pallier, empêchant toute dérive de celle-ci pendant cet arrêt.

En effet, vous ne respectez pas les vitesses autorisées ; il est apparu à la lecture de vos disques que vous rouliez à 80 km/ h en route normale alors que la vitesse maximale autorisée est de 60 kmi7 si

professionnels ne prévoyant pas la forme que doit revêtir l'iconographie devant accompagner l'acte d'échographie, d'échotomographie ou de doppler, celle-ci peut valablement être enregistrée sur le disque

qui se fussent traduits par un allongement du temps de conduite et non par la comptabilisation de temps de travail inexistants ; qu'elle avait produit, pour étayer ce grief, le "détail du disque

[M]-[Z] et l'a copié sur deux disques durs externes, puis, l'huissier de justice a constaté que le transfert s'était effectué sans erreur de copie et que les deux disques avaient été dupliqués intégralement

Il soutient qu’il souffre d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité ainsi que de nombreuses hernies discales entraînant un pincement des disques ne lui permettant de marcher qu’