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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200182

Cassation

4 février 2010

4 février 2010

2008 par le Docteur Jean-Philippe Y... au rapport expertal qu'il a déposé en date du 6 juin 2007 qu'un traitement de plus de trois mois avait été prescrit à Monsieur Hubert X... du fait d'ennuis coronaires

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe0

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

(cardiologue) du 31 juillet 2012 aux termes duquel il indique que son patient « a bénéficié en deux temps (4 mai 2011-6 juillet 2011) de 5 angioplasties + stenting sur les artères coronaires et qu'il est

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200789_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

alors que l’état clinique de l’intéressé était incompatible avec une poursuite de soins intensifs, le décès a pu résulter de causes multiples en lien avec un trouble du rythme cardiaque, un trouble coronaire

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2100365_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101765_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

coronarien aigu, et qu'il était donc nécessaire de diligenter rapidement les explorations permettant d'évaluer le risque du patient et la nécessité éventuelle d'une intervention de revascularisation coronaire

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004579_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202276_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

B ne pourrait bénéficier d'un traitement médicamenteux approprié au Bénin, le compte rendu d'hospitalisation du 22 septembre 2021 mentionnant des antécédents de cardiopathie dilatée à coronaires saines

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107874_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Mme A soutient qu'elle est atteinte d'obésité morbide, d'hypertension chronique, qu'elle a été victime d'un " syndrome coronaire aigu ST- troponine positive " début février 2021, et qu'elle fait l'objet

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TA

5ème Chambre

DTA_2104965_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

B porte la mention de frais de 1 800 euros correspond à la pose d'un implant intraosseux, d'une infrastructure coronaire et d'une couronne en remplacement de la dent n° 11, alors que la nécessité

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2602672_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Sur la recevabilité du litige en référé : Il résulte de l’instruction que le 2 juillet 2025, admis au service des urgences du CHIPS pour un motif de « douleur thoracique/syndrome coronaire », M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00345

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

équestres mais également maîtrisait la pédagogie différenciée en fonction du public au sens de la convention collective, possédait un début d'expertise dans une activité d'enseignement, contrôlait et coordonnait

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

SAS EIFFAGE ROUTE SUD OUEST SARL ASTRAM SA BATIMENTS TRAVAUX PUBLICS SERVICES ATLANTIQUE DEMANDERESSE SAS Colas France, [Adresse 1] comparaissant par Maître Jean CORONAT, Avocat à la Cour, membre de

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOC7 SCA CHATEAU D'AGASSACc/SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE

63c649a7be43307c9013b298

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS CLAAS RESEAU AGRICOLE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean CORONAT

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0900b6b43000800d794

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

GTM BATIMENT AQUITAINE , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentées par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau

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TA

1ère Chambre

DTA_2104462_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Par des mémoires enregistrés les 17 décembre 2021 et 2 septembre 2022, la société Dalkia, représentée par Me Coronat, demande au tribunal : 1°) de rejeter les demandes présentées par le centre hospitalier

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0e0cc25a97f0381f51c0

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Monsieur [W] [Q] Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le numéro A 330 270 414 et au répertoire SIRENE sous le numéro 33027041400049, gérant de l'établissement de débit de tabac LE CORONA

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CA

9e Chambre A

61609e48264c7ed035b03c2a

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

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CA

9e Chambre A

603759ab9cf6f83754e89d47

Appel

3 avril 2015

3 avril 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Annick CORONA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-216989

Admin. suprême

25 mars 2022

25 mars 2022

Corona, décédé le 11 janvier 2014. [8] Héritière de M. G. Di Grandi, décédé le 23 juin 2013. [9] 10 Héritiers de M. S. QUARTANA, décédé le 15 février 2008.   [11] 12 Héritiers de M. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c63

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

la Cour assistée de Me Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Olivier-Marie CHAZOT, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Société SAMSON REGULATION SA 1, rue Jean Corona

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