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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee2a4ac6088318da1189
3 novembre 2023
3 novembre 2023
. ************* La SARL ONJ est une société qui a pour activité l'exploitation commerciale de plusieurs clubs de sport à l'enseigne Keep Cool.
Source officielleService des référés
6866e17ad33109fd079b4c6c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S] [R] et Monsieur [N] [R], du gestionnaire de la voirie la commune de Saint-Etienne, de la société GB Architecte, de la société CM Economistes, de la société Icoba, de la société BEBC, de la société COO
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98ab3328fa00087a2664
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PAN COOKER prise en la personne de son Gérant, domicilié en cette quali té audit siège,, représentée par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451423.20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
déposés sur le terminal de l'utilisateur préalablement à toute action de sa part et que, d'autre part, l'information délivrée par la société s'agissant des opérations d'accès ou d'inscription des " cookies
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1986:1013DEC000914680
13 octobre 1986
13 octobre 1986
the conker had hit a lady in her face, breaking her glasses and causing lacerations.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65321b479e4ea48318f5af99
18 octobre 2023
18 octobre 2023
il a eu les plus grande difficulté à faire respecter cette indépendance par les directions locales ; que dans ce contexte il a subi de la part du management local en la personne de monsieur [F], et du COO
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90ef
8 avril 2024
8 avril 2024
22/03/1954 au 25/05/1956 et du 29/10/1956 au 20/09/1959 : ajusteur mécanicien, du 21/09/1960 au 31/12/1960 : mécanicien d'entretien, du 01/01/1961 au 30/06/1973 : contremaître d'entretien (centre cokerie
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019427729
19 mars 2008
19 mars 2008
, ayant son siège avenue Gaston Phoebus, à Lescar (64230), représentée par son représentant légal en exercice ; la SAS EURALIS SEMENCES et la SCCV EURALIS COOP demandent au juge des référés du Conseil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00926
25 septembre 2012
25 septembre 2012
des déchets étant incontestable, l'impact des emballages en aluminium sur l'environnement résultant des propres déclarations des sociétés Nespresso dans la presse (articles publiés dans les magazines Coop
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2e1
25 avril 2025
25 avril 2025
[K] décrit son poste ainsi : « Réalisation de soudure Haute pression pour [10] et les Houillères de la cokerie de [Localité 7] pour les conduites de grisou.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167294
14 septembre 2016
14 septembre 2016
holding a banner with an inscription identifying the Panorama project with a human penis, using the lewdest synonym available in the colloquial Georgian language for the latter: “Not the Panorama but a cock
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e8397dc295bdec6a56ee
9 mai 2012
9 mai 2012
versent aux débats aucune pièce justifiant de l'obtention de ces diplômes par les dirigeants susnommés ; Mais considérant que le DIP susvisé , versé aux débats, dresse un rappel historique du réseau COOF
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Les circonstances que l'union des coopératives agricoles Les Vergers de Blue Whale a versé les sommes en cause à la coopérative " Coop Fruits Légumes des Deux Vallées " avant le 15 février 2020 et que
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-110603
9 mars 2012
9 mars 2012
The kitchen measured eight square metres and had a small cooker. It was impossible for the applicant to cook food or to warm up food sent by his relatives.
Source officielle14e Chambre
6035e72cc8077a4d4e8a7f05
3 février 2016
3 février 2016
[B] n'est pas établie, de rejeter sa demande faute de preuve d'une exposition au risque dans ses fonctions (contrôleur des installations de traitement du gaz au département cokerie), alors que M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01442_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Un débat sur les orientations du rojet d'aménagement et de dévelo ement durables est organisé au sein du nouvel établissement ublic de coo ération intercommunale à fiscalité ro re com étent, dans les
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e92416523b99573ae1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Il demande la levée de la contrainte afin que son régime d’hospitalisation soit plus “cool”. Il indique que son hospitalisation se passe bien. Il a un excellent docteur, très à l’écoute.
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
686c0b5ddd7001754d61a450
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[D] donne alors à Mme [I] les coor-données de M. [T] pour qu’elle se fasse payer. Mme [I] refuse de s’adresser à M.[T] avec lequel elle n’a jamais été mise en relation.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210636
27 septembre 2018
27 septembre 2018
l'opposant : 1°/ à l'agent comptable ASP, domicilié [...] , 2°/ à la clinique vétérinaire Arsonval, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Cofidis, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Coop
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
En mai 2008, elle passe commande auprès de la société Associated Traders Hong Kong de divers articles de la gamme Disney Princess Cool Cooking pour un montant de 162 904,44$.
Source officiellePage 40 sur 86
VICTORIA'S COOK
10/07/2026
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COOKING FAMILY
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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COOK PARTNER
10/07/2026
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Réconfort Cookies Bakery
10/07/2026
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COOKIE EUGENE PIERRE
10/07/2026
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