a déclaré le prévenu coupable de tromperie sur les qualités substantielles d'une prestation de service de contrôle technique d'un véhicule automobile ; "aux motifs qu'aucune mention ni dans les colonnes

la demanderesse des présomptions graves, précises et concordantes, de s'être, depuis le 1er juillet 1987, rendue coupable de recel de deux tableaux, l'un "Paysage lac embrumé avec arbres" peint par Colon

et qu'il donne accès à une autre pièce, constat[é] qu'il s'agit d'un local qui sert de pièce à conditionnement de produits stupéfiants, not[é] la présence d'une table au milieu du local, de douze colonnes

Par un mémoire en défense enregistré le 16 février 2026, la commune de Quelaines-Saint-Gault, représentée par Me Coconnier, conclut au rejet de la requête et demande qu’il soit mis à la charge des associations

progressive du département par le sud, à partir du territoire du département de la Somme, dont il n'est pas contesté qu'il est largement colonisé.

progressive du département par le sud, à partir du territoire du département de la Somme, dont il n'est pas contesté qu'il est largement colonisé.

progressive du département par le sud, à partir du territoire du département de la Somme, dont il n'est pas contesté qu'il est largement colonisé.

de lotir en date des 19 février et 10 décembre 1982, ayant informé le maire le 3 juin 1985 qu'elle faisait le nécessaire avec le notaire pour officialiser l'association syndicale, ayant indiqué aux colotis

que l'arrêt attaqué a reçu en leurs constitutions de partie civile, l'union des consommateurs de Toulouse, la confédération syndicale des familles de France, l'union fédérale des consommateurs de Colomiers-Ouest

; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête que, dans le but de réduire la dette de la société Noémétal, envers la société Longométal, le demandeur, directeur de la succursale de cette dernière à Colomiers

défaut de base légale au regard des articles L. 315-1-1 et R. 315-3 du Code de l'urbanisme ; 3 / que les servitudes instituées au sein d'un lotissement doivent être publiées pour être opposables aux colotis

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique du " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique du " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique du " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Y... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique du " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société X... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui, en 2007, ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique du " Colonnier

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société Z... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier