Cochard, président et rapporteur, MM. Combes, Ferrieu, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Cochard, président et rapporteur, MM. Combes, Ferrieu, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Cochard, président et rapporteur, MM. Combes, Ferrieu, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyrat, les observations Me Hennuyer, avocat de Mme X..., de Me Vincent, avocat de la Banque nationale de Paris

Cochard, président, saisissant d'office la Chambre sociale en vertu de l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rectification de l'arrêt rendu le 12 mars 1992 sous le n° 1094 P dans l'affaire

la société T-TRAM en qualité de manoeuvre-camion, a été licencié pour faute grave, le 12 juillet 2007, son employeur lui reprochant le non respect des règles de sécurité dans la manipulation d'un container

600 euros à partir du mois d'août 2005 ; AUX MOTIFS QUE s'il est constant que les ayants droit de Franchin Y... ont, par acte sous seings privés du 1er août 2002, autorisé Mme X... à installer un container

demande à André E... une date de rencontre car André E... devait monter "à la capitale et qu'il y en a deux de disponibles" (qu'il s'agissait, ainsi qu'il a été dit précédemment, d'une commande de cocaïne

] et qu'il s'était rendu à [Localité 2], haut lieu du blanchiment des revenus générés par le trafic de stupéfiants », s'agissant du troisième réquisitoire supplétif, que « des conteneurs chargés de cocaïne

COCAINE! X had a packet on him containing 0.23 grams of coke, and was arrested.

CMA - CGM Société QUINGDAO XIN SANLY REEFER CONTAINER TECHNICAL CO.LTD Grosse délivrée le : à : MAYNARD TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

X... en réparation du préjudice qu'il a subi du fait de sa contamination par le virus de l'immunodéficience humaine lors d'une transfusion de sang effectuée le 7 novembre 1987 à l'hôpital Cochin et, d'autre

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors qu'il se retrouvera sans contrat à la fin du mois d'avril 2025, les services de ressources humaines de l'hôpital Cochin le renouvellement

C A B, représentés par Me Robertiere, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'Hôpital Cochin-Port

Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Monsieur Gilles CROISSANT, Conseiller Monsieur François REYGROBELLET, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mlle Nathalie COCHAIN-ALIX

Ils soutiennent que : - les containers autorisés altèrent le caractère résidentiel de la zone ; - l'intégration paysagère n'est pas en conformité avec le respect du voisinage ; - le projet crée des

B... démontrent qu'il était très fortement impliqué dans les importations de cocaïne ; - M. X... a été mis en cause pour sa participation dans ces faits par M. H... et M.

En outre, 5,2 grammes de cocaïne ont ensuite été découverts à son domicile.