Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, Mme E B, représentée par Me Marie-Paule De Clerck, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

sa Présidente en exercice, et Madame [G] [V], à titre personnel, devant le Tribunal Judiciaire de Clermont-Ferrand afin de demander la résolution du contrat de cession des droits d’exploitation des clichés

Novembre 1961 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Bruno LE CLERCQ

PAR CES MOTIFS Ordonne une médiation dans la présente affaire opposant la SAS Cleadis, représentée par Me [F] à Madame [P], représentée par Me [L]; Désigne Madame [U] [C] [XXXXXXXX01] [Courriel 7]

B..., F..., D..., Y..., I..., H..., E..., Montel, Monguillot, Porcheron, Briand, Dupont, Larousse, Le Clercq de Lannoy, Ducellier, Perrin et Queriaux et de la commission nationale des comptes de campagne

(les cautions), seuls associés et gérants de la SCI Clec'h-Talhouet et de la SARL Le Gastronum, à l'époque en formation se sont portés caution solidaire envers la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel

    Tuesday 25 September 2007   de Clerck v.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me de Clerck demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Il justifie pour les huit années précédentes de la pratique professionnelle suivante : du 21 mai 2007 au 12 avril 2013, au sein de l'antenne à Bruxelles du cabinet international d'avocats Cleary Gottlieb

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2022, Mme B D, représentée par Me de Clerck, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er février 2022 par lequel le préfet

Mme A B, représentée par Me de Clerck qui s'est constituée à son profit le 13 janvier 2024, a communiqué des pièces enregistrées le 15 janvier 2024.

Mme A B, représentée par Me de Clerck qui s'est constituée à son profit le 13 janvier 2024, a communiqué des pièces enregistrées le 15 janvier 2024.

d'un cadrage particulier et les présentant au lecteur comme représentatifs de "cette France qui a combattu la pilule et l'avortement", dans un article consacré à Mme X..., a modifié l'objet même du cliché

pièces annexées au procès-verbal que le cygne tuberculé est identique, à l'exception de la couleur des pattes, au cygne polonais qui n'est pas protégé et qu'il n'est donc pas possible, en l'absence d'un cliché

Z..., notaire, le 9 avril 1985, M. d'Herbigny, président de la société Sopaclif Fary, y étant représenté par un clerc de notaire, selon une procuration authentique ; que l'acte décrivait chacun des cinq

N... et T..., notaires, dont les clercs MM.

rapportait à la signification du 21 décembre 1994 ; qu'ainsi, l'huissier écrivant : "comme vous le savez, les actes d'huissiers de justice sont, conformément aux textes en vigueur, signifiés par des clercs

[Y], et des sociétés SBL et CBL Clean, et l'avis de M. Douvreleur, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 février 2023 où étaient présents M.