Sur la demande de remboursement d'une somme de 4 247.60 euros La société Select Motors affirme avoir avancé les fonds (4 590 euros) pour l'achat d'un véhicule de marque Citroën modèle C3 auprès de

Golf VR6 et Peugeot 405 en compagnie de Gérard X..., Jacky X... et Gérard Z..., avoir dérobé du carburant à deux reprises au mois de juin 2001, s'être rendu sur le lieu de stationnement d'une voiture Citroën

concurrence d'une somme de 22 784 euros de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 à raison de l'établissement industriel qu'elle exploite à Ciron

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'association Ademn Citeo, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M.

reproché au jugement attaqué d'avoir annulé la désignation, le 22 octobre 1987, des représentants du personnel, premier collège, au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la société Citroën

représentée par Me Valérie CUNHA, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDERESSE: Syndicat des copropriéttaires [Adresse 5], dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Claudia CITRONI

2009 sur les dossier Groupe Bernard et en avril 2009 sur le dossier Groupe Chopard, attribution de nouveaux dossiers prospect internet 78, migration Groupe Rousseau sur produit Icar Dms et dossiers Citroën

David F...a été percuté par l'arrière par un véhicule Citroën, dont le conducteur a pris la fuite. Par jugement du tribunal de grande instance de Bobigny du 8 octobre 2008, M.

JEROME, SUIVAIT LA MEME DIRECTION QUE LUI, AU VOLANT DE SA SIMCA 1000, EN ROULANT SUR LA VOIE CENTRALE A 80 KILOMETRES A L'HEURE, ENVIRON, APRES AVOIR DEJA DOUBLE UNE 2 CV CITROEN, CONDUITE PAR A... ;

N'AVOIR PAS RELATE LE MOYEN TIRE PAR LA SOCIETE DES GARAGES TOMINE DE CE QUE L'EMPLOYEUR EST SEUL JUGE DES APTITUDES PROFESSIONNELLES DE SES EMPLOYES ET DE CE QU'EN PRESENCE DES INJONCTIONS DE LA SOCIETE CITROEN

Bonnot, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la société commerciale Citroën, de Me Boulloche, avocat de la Communauté urbaine de Bordeaux et de la SCP Nicolay, de

d'établir que les salariés de l'EGTIM n'avaient reçu aucune information sur les dangers spécifiques, auxquels ils pouvaient être exposés dans le cadre de leur intervention dans les locaux de l'usine CITROEN

observations écrites de la SCP Spinosi, avocat des sociétés AJ associés, ès qualités, MA pièces autos Bretagne et [L] [S], ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Automobiles Citroën

U..., 150 800 F à la SOCIETE BLEU CITRON-CHIFFRES ET MUSIQUE, 115 300 F à la S.A.R.L.

Jean Y... et de la société Sediva-Citroën-Besnard et d'autre part condamné les SOCIETES TRAVEL ET VAMELLE à garantir conjointement et solidairement la ville de Saint-Maur des condamnations prononcées à

interrogées l'objet de leur enquête ; qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que, s'étant présentés dans les locaux la société SGP Selin pour y procéder à une enquête sur la qualité d'essence de citron

Monsieur, [R] déposé le 30 mai 2024, Prononcer la résolution de la vente intervenue le 12 mai 2024 entre Monsieur, [H] et la société DAV’AUTOMOBILES portant sur la cession d’un véhicule de marque CITROEN

________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n° X 14-29.493 à Z 14-29.495 et C 14-29.498 formés par la société Peugeot Citroën