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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a07
10 septembre 2013
10 septembre 2013
E (agence multi-sites d'emploi) Angers-Cholet BTP. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01150
20 novembre 2012
20 novembre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sarcelles chaleur a, par contrat du 16 février 1988, confié au groupement d'entreprises
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2606591_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Gandolfi a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bouboutou, représentant la société Nouveau Chalet du Lac et accompagné de M. A... et de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10404
27 septembre 2017
27 septembre 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION La société Le Chalet des Jumeaux et MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f371cdc6046d471667ea
3 avril 2026
3 avril 2026
La déclaration a été effectuée le 20 mars 2026 par : La société LES CHALETS DES TINES [Adresse 1] Comparant en la personne de son représentant légal, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305954_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
O R D O N N E : Article 1er :La requête de la SCI Chalet Notre-Dame-de-la-Croix est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307273_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Chalet Bois Blanc.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216421_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La délibération n° 0.1 du conseil municipal de Cholet du 5 décembre 2022 est annulée.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01889_20240808
8 août 2024
8 août 2024
D, membres d'opposition du conseil municipal de la commune de Cholet, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler cette délibération.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03655_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
, des photographies situées dans l'environnement proche des terrains concernés et des chalets à proximité, permettant ainsi de justifier le choix architectural des chalets projetés.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300884
10 juillet 2012
10 juillet 2012
heures pour l'exécution de l'enveloppe extérieure du chalet n° 10 à hauteur de 3 ouvriers pendant 2,5 mois, 1140 heures pour l'exécution de l'aménagement intérieur des chalets 9A, 9B et 10B estimé sur
Source officielle1ère Chambre
670f582a4ad0d5ee7d7e5aca
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Marmottes 1, comprenant 8 chalets pour un total de 49 logements, Marmottes 2, comprenant 12 chalets pour un total de 80 logements.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e888
22 novembre 2011
22 novembre 2011
En 2004, la Communauté d'agglomération du Choletais a confié à l'Etablissement public local Cholet Sports et Loisirs la fabrication et la commercialisation du " Mouchoir rouge de Cholet " dans le cadre
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05560_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En outre, la SCI Chalet Raiatea soutient, sans être contredite, ne pas être l'unique usagère du ponton et du portique en cause.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2103012_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dès lors, l'occupant n'est pas fondé à soutenir que la présence du chalet sur le domaine public maritime n'est pas démontrée. 4.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2104262_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dès lors, les occupants ne sont pas fondés à soutenir que la présence du chalet sur le domaine public maritime n'est pas démontrée. 4.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007691143
24 janvier 1986
24 janvier 1986
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 mars 1985 et 27 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le Maire de Chalette-sur-Loing 45120 , et
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492282.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Cholet AF Extension n'est pas admis.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6780bad4f25437b69df75aa0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L'intimée souligne que la SELARL Verra Chollet ne dispose pas de clé RPVA.
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Cornillon Electricité a conclu au fond le 22 mai 2023 et la Sci Chalet 1839 le 18 août 2023.
Source officiellePage 40 sur 966