percement était destiné à permettre son démontage, bien que seule cette hypothèse puisse expliquer l'absence d'effraction extérieure, le prévenu, expert d'assurance en matière automobile, n'ayant pu chercher

l'inculpé et d'éventuels co-auteurs ou complices ; "que divers éléments du dossier permettent de retenir que l'inculpé risquait de partir à bref délai, qu'il y a lieu de craindre que l'inculpé ne cherche

adoptés des premiers juges que : "Benoît X... est actuellement employé dans le cadre d'un contrat à durée déterminée qui s'achèvera le 5 avril 2002 ; "à l'audience, il a déclaré qu'il allait chercher

donné de base légale à sa décision; "alors qu'il appartient au prévenu d'apporter la preuve qu'il a agi en état de légitime défense et qu'en affirmant qu'il était établi que Guillaume X... avait cherché

écritures d'appel, avait fait valoir que sa participation passive à la tentative de régularisation s'expliquait par son souci de sauvegarder les intérêts de la société Joker's Club et qu'il n'avait jamais cherché

toutes pressions sur les témoins ou concertation avec les coauteurs ou complices ; qu'en outre, il est à craindre que Jean-Jacques Y..., qui a déjà été condamné deux fois par une cour d'assises, ne cherche

prendre le risque considérable que l'intéressé, au regard de la peine qu'il encourt compte tenu de l'impact de la véritable opération de prédation commise par lui sur les biens de la société FAS, ne cherche

destruction volontaire d'objet mobilier appartenant à autrui et d'homicide involontaire et en conséquence retenu sa propre compétence et statué sur l'action civile ; " aux motifs que le sieur Z... n'a cherché

. ; que X... a reconnu les faits en expliquant qu'elle savait que Y... venait chercher les enfants ce jour-là, mais que l'assistante sociale qui suit les enfants lui avait conseillé de refuser tout droit

implique que l'incitation à dire la vérité, ou le reproche d'avoir fait une fausse déclaration ne saurait tomber sous le coup de l'article 434-15 du Code pénal ; qu'en affirmant que Gabriel X... a cherché

Thierry Y... mentionnait que celui-ci présentait, à la partie supérieure de la face antéro-externe de la jambe droite, un hématome de sept centimètres de diamètre, que le prévenu n'avait pas seulement cherché

X... n'avait pas, par son attitude, cherché à se faire licencier, afin d'obtenir des indemnités de rupture constituant un apport lui permettant de créer une entreprise comme il en avait le projet, les

condamné à payer au salarié une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la cour d'appel ne pouvait pas reprocher à la société Viry de ne pas avoir réellement cherché

son employeur l'avait laissée sans travail à compter de 1987 et que cette situation s'était poursuivie jusqu'à son licenciement officiel en 1990, mais que, de plus, circonstance aggravante, il avait cherché

Villiers-le-Bel", porte, comme seule mention des vérifications effectuées par l'huissier significateur, une croix ayant pour sens qu'il avait vainement consulté le "tableau des occupants", et vainement cherché

de la procédure écrite, que l'appelante n'a pas déposé de mémoire dans le délai de deux mois de son acte d'appel ce dont il résulte que la déchéance lui est opposable, la cour d'appel, qui n'a pas cherché

, l'arrêt attaqué a, derechef, violé l'article L. 321-1 du Code du travail; alors, encore, qu'en cas de licenciement pour motif économique, il ne saurait être reproché à l'employeur de ne pas avoir cherché

secteur qui s'était depuis lors enrichi d'une plate-forme SAV, tandis que les services informatiques dans lesquels il était proposé son intégration, avaient disparu et que les fonctions mêmes qu'il était cherché