AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6364ba8fe405357f749ea6a0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Date naissance 1] 1987 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Marc-André CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
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3 avril 2026
3 avril 2026
S.A.S. [1] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
69d0a4adcdc6046d471131af
3 avril 2026
3 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane CECCALDI
Source officielle2ème Chambre Cab1
68e9500d3ea43407b9105427
10 octobre 2025
10 octobre 2025
AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) ; METROPOLE AIX-[Localité 7] PROVENCE () ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officielleChambre 4-8b
653219809e4ea48318f5a91f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Rôle N° RG 22/08134 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQUN CPAM HAUTE GARONNE C/ S.A. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Guy DE FORESTA
Source officielleChambre 4-8
6431060628558704f52e6823
6 avril 2023
6 avril 2023
SMC (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT) C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DESCHAUD - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
665968af37809900088653c3
9 janvier 2024
9 janvier 2024
exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Madame [W] [U] - Me Fabrice PERES-BORIANNE, avocat au barreau de PARIS - Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6718946fd8ceca1cd7018e12
18 octobre 2024
18 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJLA [D] [V] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
6545ee074ac6088318da1100
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Rôle N° RG 22/05972 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI6F CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE S.A.R.L. [4] C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle8ème chambre
DTA_2101377_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 3 mai 2021, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal de mettre à la charge de l'AP-HM la somme de 61 499,13 euros
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01028_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 novembre 2017, le 7 mars 2018, le 4 mai 2018 et le 15 juin 2018, la Société de travaux publics forestiers et agricoles (STPFA), représentée par Me Ceccaldi
Source officielleChambre 4-8
5fd9846b48c00973f05e9a37
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Omar YAHIA, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d154
30 juin 2009
30 juin 2009
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c3c5a52a8057d9918b3
16 mai 2022
16 mai 2022
; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 11 avril 2022 ; Entendus Me Yvan DIRINGER substituant Me Pierre CECCALDI
Source officielleChambre 1- section B
686edc0c72b5e5e648cbf8a2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 24/04065 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G23V JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant
Source officielleChambre 1- section B
686edc0f72b5e5e648cbf90a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 23/03542 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GQAO JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant
Source officielleChambre 1- section B
686edc1172b5e5e648cbf94d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 25/02242 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HD3N JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant
Source officielle10ème chambre
DTA_2302935_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
B, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant Djana Fatima B, représenté par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 28 décembre 2022 par laquelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200393
28 mai 2020
28 mai 2020
I..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brico dépôt, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 février 2020 où étaient présents M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200395
28 mai 2020
28 mai 2020
SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société du Journal l'Est républicain, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe et Moselle, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officiellePage 40 sur 90