CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 781 résultats pour « Cecaldi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6364ba8fe405357f749ea6a0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Date naissance 1] 1987 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] représenté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Marc-André CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4a1cdc6046d471130b6

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

S.A.S. [1] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4adcdc6046d471131af

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Copie exécutoire délivrée le 03 AVRIL 2026: à : Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e9500d3ea43407b9105427

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AXA FRANCE IARD (Me Pierre CECCALDI) ; METROPOLE AIX-[Localité 7] PROVENCE () ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219809e4ea48318f5a91f

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Rôle N° RG 22/08134 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQUN CPAM HAUTE GARONNE C/ S.A. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Guy DE FORESTA

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6431060628558704f52e6823

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SMC (SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT) C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laurent DESCHAUD - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665968af37809900088653c3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

exécutoire délivrée le : 9/01/2024 à : - Madame [W] [U] - Me Fabrice PERES-BORIANNE, avocat au barreau de PARIS - Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6718946fd8ceca1cd7018e12

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

N° Portalis DBVB-V-B7H-BLJLA [D] [V] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine AUBERT - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6545ee074ac6088318da1100

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Rôle N° RG 22/05972 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI6F CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE S.A.R.L. [4] C/ [Y] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101377_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 3 mai 2021, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, représentée par Me Ceccaldi, demande au tribunal de mettre à la charge de l'AP-HM la somme de 61 499,13 euros

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01028_20230619

Admin. Appel

19 juin 2023

19 juin 2023

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 novembre 2017, le 7 mars 2018, le 4 mai 2018 et le 15 juin 2018, la Société de travaux publics forestiers et agricoles (STPFA), représentée par Me Ceccaldi

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9846b48c00973f05e9a37

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Omar YAHIA, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d154

Appel

30 juin 2009

30 juin 2009

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Florence BOREL DE GASQUET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

62833c3c5a52a8057d9918b3

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

 ; Vu les lettres recommandées avec avis de réception par lesquelles a été notifiée aux parties la date de l'audience fixée au 11 avril 2022 ; Entendus Me Yvan DIRINGER substituant Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

686edc0c72b5e5e648cbf8a2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 24/04065 - N° Portalis DBYV-W-B7I-G23V JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

686edc0f72b5e5e648cbf90a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 23/03542 - N° Portalis DBYV-W-B7H-GQAO JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

686edc1172b5e5e648cbf94d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ORLÉANS N° Minute : / MTT N° RG 25/02242 - N° Portalis DBYV-W-B7J-HD3N JUGEMENT DU 07 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2302935_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

B, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de l'enfant Djana Fatima B, représenté par Me Ceccaldi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision née le 28 décembre 2022 par laquelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200393

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

I..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Brico dépôt, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200395

Cassation

28 mai 2020

28 mai 2020

SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société du Journal l'Est républicain, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe et Moselle, et l'avis de Mme Ceccaldi

Source officielle

Page 40 sur 90

← PrécédentSuivant →