Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01145_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La société pétitionnaire a également proposé de créer un habitat favorable à la nidification et à la chasse de l'avifaune patrimoniale locale, notamment les Busards et le Faucon crécerelle, et de planter
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03540_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
pétitionnaire ne conteste pas que les résultats des observations réalisées en période de migration prénuptiale s'agissant de certaines espèces d'oiseaux comme le vanneau huppé, la cigogne blanche, le busard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Elle relève en phase d'exploitation un risque d'impact modéré par collision pour le Milan noir, la Bondrée apivore, le Busard Saint-Martin, et l'Œdicnème criard, inscrits à l'annexe I de la directive Oiseaux
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03582_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
la Sarthe a rejeté la demande d'autorisation environnementale présentée par la SAS La Pierre Energie ; - ils entendent en outre critiquer la suffisance de l'étude d'impact en ce qui concerne le Busard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02176_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
considéré que le projet impliquait une demande de dérogation " espèces protégées " et, plus particulièrement, pour l'outarde canepetière, l'œdicnème criard, le hibou moyen duc, le bruant ortolan et le busard
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL02262_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Haïli, président-assesseur, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique - les observations de Me Buchard représentant la commune appelante ; - les observations de Me Renaudin représentant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03407_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Arnaud Buchard, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de La Roque d'Anthéron.
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2008:MI00263
10 octobre 2008
10 octobre 2008
faits dénoncés par le parquet général aux termes de sa lettre de saisine en date du 27 février 2003, relative au "comportement de Me X... et de sa collaboratrice, Me Tania Y..., dans l'affaire dite "Buffalo
Source officielle1ère chambre
DTA_2300291_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Dans la partie consacrée aux incidences sur le milieu naturel, une analyse particulière est consacrée à l'avifaune recensée au titre du site Natura 2000 le plus proche, qui abrite notamment des busards
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6901af41748a422ad953cc3a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[Date naissance 6] 1955 à [Localité 15] (ALLEMAGNE) de nationalité Française demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Alexandre NOVION, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me François BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87017
6 novembre 2003
6 novembre 2003
DELSART-TESTON, avocats au barreau de LYON, Toque 865 SOCIÉTÉ ECODIS ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, SA 69970 CHAPONNAY représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée par la SELARL RACINE - BUFFARD
Source officielleChambre 10 cab 10 J
68e94d7d3ea43407b9102823
7 octobre 2025
7 octobre 2025
audience publique du 27 Mai 2025 devant : Cécile WOESSNER, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assistée de Anne BIZOT, Greffier présent lors de l’audience de plaidoirie, et de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6786b67ddf5b5c7d10ca5153
14 janvier 2025
14 janvier 2025
débattue à l’audience publique du 08 octobre 2024 devant : Cécile WOESSNER, Vice-Présidente, Marlène DOUIBI, Juge, François LE CLEC’H, Juge, Siégeant en formation Collégiale, Assistés de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9f2c432ce7d11a701b9
1 février 2024
1 février 2024
[S] au 2ème étage, > l'épaisseur trop importante des raccords de plâtre effectués dans la cage d'escalier, jusqu'à 0,10 m, qui ont agi « comme autant de buvards face à l'humidité persistant dans lesdits
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6a0dffd2cdc6046d4759adc3
19 mai 2026
19 mai 2026
Vice-Présidente, François LE CLEC’H, Juge, Marlène DOUIBI, Juge, Siégeant en formation Collégiale, Assistés de Julie MAMI, Greffière présente lors de l’audience de plaidoirie, et de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01823_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
D’autre part, il résulte de l’instruction et notamment de l’étude d’impact, que la présence du Busard Saint-Martin, espèce figurant sur la liste fixée par l’arrêté susvisé du 29 octobre 2009, a été observée
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX00535_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment de l'étude d'impact, que plusieurs espèces d'oiseaux (notamment, busard cendré, busard Saint-Martin, faucon crécelle, faucon émerillon, faucon pèlerin, grue cendrée
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eead
6 septembre 2011
6 septembre 2011
APPELANTE : SARL TERRASSEMENT PAYSAGE 2 RIVIERE - TP 2R représentée par ses dirigeants légaux 13 avenue de Verdun 69570 DARDILLY représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BUFFAROT
Source officielleChambre Sociale
68f1cd852f77035fb0bf7f26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[V] a pu faire valoir devant les services de police que la géolocalisation devait être approximative et qu'il effectuait des livraisons au Buffalo grill situé juste à côté, la société STG [Localité 4]
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89279
19 septembre 2007
19 septembre 2007
SCHWOB ET ASSOCIES 25, rue Jean Mieg - BP 1097 - 68051 MULHOUSE CEDEX COMPAGNIE ASSURANCES AXA 38, route de l'Hopital - 67000 STRASBOURG APPELANTS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Jean BULIARD
Source officiellePage 40 sur 55