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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
comm
61372130cd580146773f1b3a
20 mars 1990
20 mars 1990
Y..., Le Tallec, Cordier, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Mme A..., MM. Edin, Apollis, Leclercq, conseillers, Mlle Dupieux, conseiller référendaire, M.
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1cdf
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Z..., Le Tallec, Peyrat, Bodevin, Plantard, Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, M. B..., Mlle Geerssen, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
613720abcd580146773ed3ae
10 mai 1988
10 mai 1988
D..., A..., Z... de Pomarède, Le Tallec, Nicot, Bodevin, Sablayrolles, conseillers, Mlle Y..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372162cd580146773f3483
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Pierre Y..., demeurant ... à Notre-Dame de Bondeville (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00892
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 28 janvier 2010, les sociétés Nouvelle Duhem (la société Duhem) et Eurauchan ont conclu un contrat de distribution d'approvisionnement en charcuteries et boudins
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2215637_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
B A, représenté par Me Boudin, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 19 août 2022
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302359_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
H C domicilié 3 Allée Alphonse Daudet à Notre Dame de Bondeville (76960) ; Parcelle cadastrée section B 946 sise Lieudit " Sous la Trudelle ", appartenant à : * M O A domicilié 1 rue du Pont à Jaulgonne
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc69
3 mai 2001
3 mai 2001
. 122-8 du Code du travail ; Attendu que, pour dire que le salarié a commis une faute grave, la cour d'appel retient que l'employeur aurait constaté que le salarié emportait un seau contenant du boudin
Source officielleciv1
613723f7cd5801467741087f
5 février 2002
5 février 2002
.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de Mme Françoise Marcelle Jeanne Y..., divorcée, Boudin
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-106929
14 septembre 2011
14 septembre 2011
the case adopted on 44978/98 Berlin 15/07/2003 15/10/2003 891 meeting, July 2004 13130/02 Dattel and others 04/08/2005 04/11/2005 960 meeting, March 2006 40761/05 Bodeving
Source officiellesoc
6137216fcd580146773f3bcb
20 mars 1991
20 mars 1991
Claude H..., demeurant ... n° 9, à Bondeville (Seine-Maritime), 9°/ M. Jacques E..., demeurant ..., Le Petit Quevilly (Seine-Maritime), 10°/ M. Patrick T..., demeurant ... à Z...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632371
25 février 2011
25 février 2011
Boudenia qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante, le versement d'une somme au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; qu'il y a lieu, en revanche, de mettre
Source officielleciv2
6137232bcd580146774064f5
11 février 1999
11 février 1999
les témoignages nombreux, précis et concordants d'autres habitants du lotissement prouvent la réalité des jets de pierres ou autres objets dans le jardin ou sur la toiture de la maison des époux Boudermine
Source officiellecomm
61372244cd580146773fb923
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Pascal Z..., demeurant Hameau de Bondeville à Octeville (Seine-Maritime), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officiellesoc
613721dccd580146773f8353
20 juillet 1993
20 juillet 1993
NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fos Roc, société anonyme dont le siège est ... à Notre-Dame de Bondeville
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100845
5 juillet 2017
5 juillet 2017
leur disposition, mais dont le port n'avait pas été spécifiquement recommandé ; qu'elle a ajouté que le filet de protection, situé à une distance restreinte de la fin de la piste, était dépourvu de boudins
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304155_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2023 sous le n° 2304155, Mme A B, demeurant à Tremplin 94 au 50 rue Carnot à Maisons-Alfort (94500), représentée par Me Boudin, demande
Source officiellecomm
61372156cd580146773f2f27
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Bodevin, conseiller, M. Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hatoux, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de MM.
Source officiellecomm
613720fbcd580146773f0028
10 juillet 1989
10 juillet 1989
X..., Z..., Le Tallec, Peyrat, Cordier, Bodevin, Sablayrolles, Plantard, Mme Loreau, conseillers, Mlle Y..., M. Lacan, conseillers référendaires, M.
Source officiellecomm
61372104cd580146773f04bb
23 janvier 1990
23 janvier 1990
A..., Le Tallec, Bodevin, Mme D..., MM. Plantard, Vigneron, conseillers, Mme X..., Mlle Y..., M. Le Dauphin, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 40 sur 60
SASU MERIANE, SELARL MJ Corp prise en la personne de Maître Bertrand BOUDEVIN
Jugement d'homologation de l'accord — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
17/03/2026
Voir →
PREVISSIMA (SAS), SELARL MJ Corp prise en la personne de Maître Bertrand BOUDEVIN
Jugement d'homologation de l'accord — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
17/03/2026
Voir →
FACTORIELLES (SAS), SELARL MJ Corp prise en la personne de Maître Bertrand BOUDEVIN
Jugement d'homologation de l'accord — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
17/03/2026
Voir →
BOULANGERIE BOUDEVIN
08/03/2026
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BOUDEVIN
22/01/2026
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