C... eût circulé à vitesse excessive, ni que le bidon de gas-oil transporté fût mal arrimé, que l'alcoolémie s'était révélée négative, que le virage dangereux n'était pas signalé, et qu'il existait une

BRIANT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, François BILLON

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

BILLON La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis

BILLON La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne et à tous huissiers de justice à ce requis,

Billon La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

schizophrénie diagnostiquée en 2020 pour laquelle il a été hospitalisé en 2022 sous contrainte et nécessitant des piqûres mensuelles ainsi qu'un traitement oral quotidien, tel que cela ressort de l'ordonnance bizone

administratif de Lyon l’annulation des décisions du 4 octobre 2022 par lesquelles le conseil départemental de l’ordre des médecins de la Loire a décidé de ne pas porter plainte contre les docteurs Auboyer et Billon

Vu la procédure suivante : Par un jugement avant-dire droit du 7 juillet 2022, le tribunal administratif de Marseille, statuant sur la requête de Mme A B, représentée par Me Binon, qui tendait à l'annulation

Si le requérant conteste dorénavant la retenue du même montant effectuée pour le remboursement d'une ancienne dette de revenu de solidarité active, en faisant valoir qu'il s'agirait d'une " dette bidon

personnes se cachaient et dissimulaient des objets repérés comme étant des gourdins, des battes de base-ball, des morceaux de tissus ressemblant à des cagoules ou bonnets ; qu'à leurs pieds se trouvait un bidon

Chevallier et Anisten pour vérifier s'il pouvait y avoir compatibilité entre les constatations faites au cours de l'autopsie et - "l'hypothèse selon laquelle l'incendie aurait pu prendre à partir d'un bidon

Or, il n’est pas sérieusement contesté par les requérants qu’une partie de cette parcelle est occupée par l’allée Bisson, pour une surface de 136 m2.

Ces 3 procédures portent pour deux d'entre elles sur des produits finis, bidons d'huile et cire de cannabis, dont les caractéristiques étaient non conformes à la législation française.

de la règlementation en vigueur dans l'entreprise, - La soustraction de pièces sur des véhicules destinés à une société de déconstruction et la vidange de carburant de ces véhicules, - Le vol d'un bidon