CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 685 résultats pour « Bigre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b796

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

La SCP BIHR LE CARRER et l'AGS CGEA de NANCY se sont opposées ces demandes.

Source officielle
TA

Page 40 sur 235

← PrécédentSuivant →

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2200443_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative une expertise médicale portant sur les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Bigorre

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007647312

Admin. suprême

19 mai 1976

19 mai 1976

demande tendant à voir déclarer le sieur X..., architecte, et la société "Entreprise Margeridon" responsable de désordres apparus dans les bâtiments du collège d'enseignement technique de Saint-Pé-de-Bigorre

Source officielle
CC

civ2

6137265ccd58014677424f29

Cassation

17 septembre 1992

17 septembre 1992

jugement frappé de pourvoi a été rendu par le tribunal d'instance de Lannemezan, d'autre part que certaines parties demeurent à Saint-Lary (Gers), alors qu'il faut lire "tribunal d'instance de Bagnères de Bigorre

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd580146774042d5

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Fézensac, demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de la société "Au Roi de la bière", société

Source officielle
CC

civ3

6137224ccd580146773fbd32

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Bigarre, 2 / Mme Marie Hélène H... épouse Bigarre, demeurant tous deux 13, cité de la Croix Nourry, Les Pieux (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69d8b908cdc6046d47bf11c3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

EXPOSÉ DES FAITS La société Hygiène Funéraire de Basse Normandie (ci-après [O]) exerce depuis 2006 une activité spécialisée dans le transport routier de défunts avant et après la mise en bière pour le

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315633_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

’affaires est radicalement viciée dès lors que le panel représentatif choisi par l’administration n’est pas suffisamment représentatif dans la mesure où il se concentre sur les ventes de vins et de bières

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007699030

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

15 juillet 1970 soit appliqué avant la déduction de l'encours non remboursable du prêt spécial qui lui a été consenti pour la construction de la maison d'habitation dont elle était propriétaire à El Biar

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0acf2cdc6046d476ee4d3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

La comparaison entre les chiffres fournis par la société DRINKEE et ceux du fournisseur de bières démontre que 14152 litres de bières ont été écoulés alors que les registres de transaction de DRINKEE font

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2400958_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 15 janvier 2024 par lequel le président de la communauté de communes de la Haute Bigorre

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69d7e968cdc6046d47adf4c1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P 555 La S.A ALLIANZ IARD [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] La S.A.S EUROBAG [Adresse 6] [Localité 4] La S.A.R.L LIZA [Adresse 7] [Localité 5] La S.A.R.L BIG

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043986337

—

31 mai 2021

31 mai 2021

Travaux de maillage d'une colonne de refoulement avec la Bigue Brotonne

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046578589

—

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Accord accompagnement social sites Vic-en-Bigorre et Maubourguet

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007618758

Admin. suprême

21 décembre 1979

21 décembre 1979

DE L'INSTRUCTION QUE LA SOCIETE ANONYME "LES LIQUEURS COMBIER" , DEVENUE LA SOCIETE "VERSCHAVE DISTRIBUTION" , ETAIT PENDANT LA PERIODE D'IMPOSITION LITIGIEUSE CONCESSIONNAIRE EXCLUSIF EN FRANCE DES BIERES

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52c12

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

X... a été engagé, le 1er mars 1967, par la société des Magasins de Bigorre Prisunic en qualité de chef de groupe ; qu'il a été licencié pour motif économique par lettre recommandée du 6 novembre 1993

Source officielle
CC

comm

6079d6829ba5988459c5ba45

Cassation

26 janvier 1976

26 janvier 1976

DOUBLE AU TRIPLE DE CE QUI ETAIT PREVU A LA CONVENTION ; QUE L'ARRET MECONNAIT LA CONVENTION LIANT LES PARTIES ET SE REVELE ENTACHE DE CONTRADICTION EN CE QU'IL REFUSE DE SANCTIONNER LA LIVRAISON DE BIERE

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4dffe

Cassation

10 mars 1970

10 mars 1970

RN6, QU'INVITE A SOUFFLER DANS UN TUBE ALCOOTEST, LE REACTIF A VIRE TOTALEMENT AU VERT, QU'IL A INDIQUE AVOIR BU A SON REPAS DE MIDI UNE DEMI-BOUTEILLE DE VIN ROUGE ET AU COURS DE L'APRES-MIDI SIX BIERES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2501873_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

F B demandent au tribunal d'annuler les délibérations du conseil municipal de Vic-en-Bigorre adoptées le 16 juin 2025. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f41

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

Attendu que l'acte de cession de fonds de commerce entre les parties porte sur "un fonds d'ambulancier, transport de corps avant mise en bière et toutes activités s'y rapportant ( ...) comprenant la clientèle

Source officielle