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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre 1re section
62d79af071d9f5effbdf2a4c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par actes authentiques, Mme [H] [B] a conclu les accords suivants avec trois sociétés familiales de la famille [R] (la SAS Misty du Houley, la SCI Bellilote et la SCI Khanoum Paradise), constituées et
Source officielle8ème chambre
DTA_2301216_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourgeois, substituant Me Arvis, représentant Mme I.... Considérant ce qui suit : Mme F...
Source officielle8ème chambre
DTA_2302772_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de M. A.... Une note en délibéré, présentée par M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303304_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Maouche, représentant M. B..., et de Me Pinet, représentant la commune de Grigny.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302111_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle8ème chambre
DTA_2207189_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Lecour, assistant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf22
9 mai 2008
9 mai 2008
bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des conseils des parties, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame BELLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7d
24 février 2017
24 février 2017
BAINS Représentant : Me Frédéric MARIONNEAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur Alain Z... ... 97460 SAINT PAUL Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2209076_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les référés précontractuels en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2308991_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleciv1
61372397cd5801467740bca1
26 juin 2001
26 juin 2001
unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Marie-Thérèse A..., nièce et unique héritière d'Henriette C..., veuve Bellot
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500165_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Bélot La République mande et ordonne à la ministre du travail et de l’emploi, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674433
6 septembre 2022
6 septembre 2022
JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [6] (Pôle Social) EN DATE DU 04 mai 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Assisté et plaidant par Me Isabelle BELOT
Source officielleChambre 3
68dedcd46af9fd1f80965846
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 8] MINUTE N° : R 2025/ DOSSIER N° : N° RG 25/00076 - N° Portalis DBWJ-W-B7J-C6KD copie exécutoire + copie le à la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officielleS.I
6979baaacdc6046d47f300c5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[Localité 15] TRIBUNAL JUDICIAIREDE NIORT Juge de l’exécution - Saisies immobilières N° RG 25/00026 - N° Portalis DB24-W-B7J-EOSK Minute n°26/00003 Le 1 copie exécutoire et 1 expédition à la SCP BELOT-MARRET-CHAUVIN
Source officielle4e chambre civile
6711fad07603bf88a1884887
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté sur l'audience par Me Laure MARCHAL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2508569_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026 La présidente-rapporteure, signé
Source officielle8ème chambre
DTA_2508652_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025 La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508756_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2509343_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026. La présidente-rapporteure, signé F.
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