Elle soutient que : - par marchés publics, elle confie la maîtrise d'œuvre de la conception et la réalisation de l'aire de passage à la société Beta Ingénierie et la maitrise d'œuvre pour la mise en

les opérations d'expertise aux sociétés Concept ingénierie, Gruet ingénierie et ESTB ; 2°) de faire droit à la demande d'extension des opérations d'expertises aux sociétés Concept ingénierie groupe Betom

.] ; que M. de Beco, directeur général du Groupe [...], a confirmé que le président demandait que les budgets informatiques ne varient pas d'une année sur l'autre et avait souhaité des locations à long

articles 326-3, 369, 376 du code de douanes, 222-49 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel de Rennes a ordonné la confiscation du véhicule Volkswagen Beetle

constaté que les prévenus avaient réalisé des travaux non conformes aux déclarations de travaux, qu'ils avaient construit un mur dont l'implantation ne respectait pas les plans annexés et des murs en béton

chéneau situé à 2 mètres environ de la toiture de tôles en fibrociment et par son poids, passait au travers de cette dernière et effectuait donc une chute de plus de 9 mètres pour s'écraser sur le sol bétonné

épouse X... de Villeneuve pour défaut de déclaration préalable de travaux ; "aux motifs que les travaux consistaient en la pose de micro-pieux et de tirants ; qu ils étaient accompagnés de panneaux de béton

Saint-Médard en Jalles et le plan parcellaire) (;) la précédente destination du terrain en faisait une station d'épuration, tout le sous-sol et la plus grande largeur comporte encore des installations béton-armé

que si elle est consciente et délibérée, le maître de l'ouvrage ayant été informé des risques encourus ; qu'en imputant notamment à M. et Mme [U] le défaut de réalisation d'étude de sol et d'étude de béton

[F] [R] à déposer les bordures de béton implantées le long du chemin du Moulin, sur une longueur de trois mètres de chaque côté du point identifié comme le point D sur le plan de bornage, et à retirer

la compagnie Groupe Drouot, en garantie des condamnations prononcées contre elle au titre des désordres concernant les façades et le cellier de l'appartement Servau, l'arrêt retient que le coulage de béton

logis, que le maître de l'ouvrage est défaillant dans l'administration de cette preuve et que, si l'entrepreneur reconnaît implicitement les infiltrations affectant le sol du hall du rez-de-chaussée en béton

La SA MAAF ASSURANCES a exposé que la société ARBOIS DEVELOPPEMENT est intervenue en qualité de titulaire du lot « dalle béton fondation ».

Y... demande en outre, l'indemnisation du préjudice non pris en charge par son assureur concernant une dalle de béton extérieure et une dalle de liaison, le goudronnage des abords, une piscine de 23 m2

deux agents de la direction départementale des territoires et de la mer ont constaté la réalisation de travaux consistant en la création d'un centre équestre comprenant, notamment, une voie d'accès bétonnée

caducité, l'acquisition par la société Seminar III du tènement immobilier nécessaire à l'implantation du centre commercial ainsi que l'édification et la livraison au preneur du local à l'état brut de béton

dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° S 18-14.715 contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant à la société Dijon béton

obligations définies à l'article 3, mettre l'entrepreneur principal en demeure de s'acquitter de ces obligations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 novembre 2000) que la société Le Béton