CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 423 résultats pour « Bender »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d8

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle

Page 40 sur 272

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869bd

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869be

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60367db3fbb70f2192bbf72e

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Elle a émis des factures qu'elle a cédées à la société Daimler Chrysler Financial Services France (dénommée ensuite Mercedes Benz Financial Services France et maintenant Mercedes Benz Financement) au cours

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163874c947dd77ae6de0412

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

MERCEDES BENZ FRANCE, anciennement dénommée Daimler-Chrysler France SAS agissant par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101010

Cassation

8 octobre 2009

8 octobre 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Groupe Davis 27 de ce qu'elle s'associe au pourvoi de la société Mercedes Benz France ; Sur le premier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210673

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

s'était déplacé sur place accompagné d'un huissier de justice, ainsi que du constat de cet huissier, que les travaux facturés n'avaient pas été réalisés, l'enquêteur ayant relevé la facturation de six bennes

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b4461cdc6046d4717baaf

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

R D O N N A N C E La société SODICARS SASU a donné en location à la société CB AUTOCARS SAS un véhicule MERCEDES BENZ, type INTOURO E12, immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

661a20394cfa010008a2d8a9

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

dans la benne.

Source officielle
CC

comm

6079d3329ba5988459c57e11

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 1988), la Société nouvelle de bennes Saphem (société Saphem), titulaire du brevet n° 70-35-574 ayant pour objet un " dispositif

Source officielle
CC

civ2

60794c849ba5988459c45d4f

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Y... manoeuvrait la benne pour aider au déchargement de bottes de foin, a fait une chute et a été heurté par une botte de foin dans le dos ; que, blessé, il a demandé à M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:84

CJUE

7 février 2002

7 février 2002

. # Direttiva 69/335/CEE - Imposte indirette sulla raccolta di capitali - Imposta sui conferimenti - Conferimenti di beni di qualsiasi natura - Nozione - Contributi finanziari effettuati dalla società

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60488

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

[Z] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Mercedes-Benz financial services France Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Ordonnance

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58b8a

Cassation

22 septembre 1983

22 septembre 1983

DJAMIL QUI EN 1976 A RETABLI L'ACTIVITE "ACCESSOIRES ET ORTHOPEDIE" ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR CONDAMNE M BENDI Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007927675

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

adressé le 3 janvier 1992 à la société anonyme "COMPAGNIE GENERALE D'ENTREPRISES AUTOMOBILES" une injonction lui prescrivant d'adopter diverses mesures relatives à l'amélioration de la sécurité des bennes

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab E

69f8f517cdc6046d479833ad

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me DALMASSO Me BENDER le MINUTE TP le Prestation

Source officielle
TA

Magistrat Mme BOSSUET

DTA_2507582_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

B..., représentée par Me Bender, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02202_20230213

Admin. Appel

13 février 2023

13 février 2023

B, représenté par Me Bender, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 juin 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet du 30 mai 2020 ainsi que la décision du 5 novembre 2020 du

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00253

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

, la Société européenne de logistique internationale (la société SELI) et la société Frédérique transports (le transporteur) ont conclu un contrat de location avec option d'achat d'une semi-remorque benne

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007715417

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

Lahcen Y... n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande ; Article 1er : La requête de Mme Lahcen Z... née Aïcha Bent

Source officielle