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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01343
16 septembre 2015
16 septembre 2015
; que l'affectation de Madame Alexandra X... dans une agence unipersonnelle constitue une marque de confiance et de reconnaissance correspondant au parcours professionnel de Madame Alexandra X... et ne
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Alexandra de nationalité francaise, divorcé Sans profession demeurant... ... 31000 TOULOUSE O. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88826
23 mai 2006
23 mai 2006
) pour être transportée, sous couvert d'un connaissement net de réserve, à destination du port égyptien de Damiette où elle a été débarquée, le 19 novembre 1997, puis acheminée par route jusqu'à Alexandrie
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d618
2 février 2011
2 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1026JUD000144214
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Le requérant fut transféré à la prison d’Alexandrie à une date non précisée. 24. Le requérant M.
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f85e
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e8
15 février 2017
15 février 2017
EXPOSE DU LITIGE Alléguant un empiétement commis par ses voisins, par des plantations et le déversement d'eau, par acte du 19 décembre 2013, la S. C. I. Alexandra a assigné Mme Delphine Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
14 septembre 2007
remettre dans les 30 jours de la signification de l'arrêt et sous astreinte de 100 euros par jour de retard passé ce délai : -les conditions particulières du compte de dépôts à vue ouvert au profit d'Alexandre
Source officielleciv1
61372120cd580146773f12fb
6 juin 1990
6 juin 1990
Thure à Lencloître (Vienne), 15°/ de Mme Odile B... épouse H..., demeurant 40, Falmouth House, Xlarendon Place, Londres TW2, les consorts B... (6° à 15°) tous pris en leur qualité d'ayants droit de
Source officielleChambre des référés
6709783c06866c0645d409e7
11 octobre 2024
11 octobre 2024
SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929e2
9 novembre 2015
9 novembre 2015
RG N : 15/ 00068 AFFAIRE : Mme Alexandra X...
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f588
9 décembre 1998
9 décembre 1998
Alexandre, contre l'arrêt de cette même Cour du 6 février 1998, qui, après sa condamnation pour vols aggravés, arrestation et séquestration de personnes comme otages pour faciliter la commission de
Source officielleChambre 06
6a197c1acdc6046d475be970
26 mai 2026
26 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 03
6a184f2fcdc6046d473dadb3
28 mai 2026
28 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
6a184eeccdc6046d473da83c
28 mai 2026
28 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 20 mai 2026 DEBITEUR : SAS MY HOLDING Activité : prestations
Source officielleciv1
613721accd580146773f5e93
20 octobre 1992
20 octobre 1992
Alexandre Y... auprès de la Banque nationale de Paris (BNP), ont été déposés, après le décès du souscripteur, auprès de la société civile professionnelle Régent et de X..., titulaire d'un office notarial
Source officielleChambre 03
6a184e5ccdc6046d473d9921
28 mai 2026
28 mai 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Lors des débats : M.
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410862
26 février 2002
26 février 2002
X... a été engagé le 1er janvier 1968 en qualité d'ingénieur par la société Polysar, reprise en 1988 par la société BASF France ; que dans le cadre du plan social d'accompagnement du transfert du site
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400441_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
PCMI 2, consistant à ajouter une place de stationnement et à faire apparaître le tracé du fourreau prévu pour la fibre optique, ainsi qu'au plan PCMI 4 consistant à prévoir un arrondi sur le mur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210121
15 février 2018
15 février 2018
Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.
Source officiellePage 40 sur 691