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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12eme chambre
DTA_2303400_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Elle relève encore que la requérante, lors de la commission consultative paritaire départementale, n’a pas manifesté de capacité à se remettre en question, manifestant une attitude d’agacement qui avait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110585
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Y... déambulant, seul, agar, dans Chatel Guyon, durant son séjour, en 2010, dans son établissement thermal, ainsi que de la lettre du notaire ayant reçu le testament du 20 mai 2011 qui, doutant des capacités
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01010
8 juin 2017
8 juin 2017
Malheureusement, le copinage, les sorties en aquagym sorties festives et culinaires m'ont desservies ne participant pas aux agapes avec mes supérieures.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201146_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
alors que son étui à lunettes était coincé dans la doublure de son imperméable, mais il reconnaît qu'à la question posée par cet élève, lui demandant s'il avait une arme dans la poche, il avait répondu, agacé
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c951
1 juillet 2008
1 juillet 2008
plusieurs mails, au directeur des études le 18 novembre 2004 et à ses anciens élèves le 19 décembre 2004, M Y... explique de façon très circonstanciées les raisons liées à son comportement qui, selon lui, " agace
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b191
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Représentant : Me Luc KIRKYACHARIAN (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA GM RESTAURATION prise en la personne de son représentant légal en exercice, 300, le Mas de Saint Loup- Avenue de l' Agau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01587
24 septembre 2014
24 septembre 2014
employé à l'égard de sa hiérarchie des formulations ironiques ou un ton comminatoire, cherchant manifestement querelle ; que les réponses apportées par la hiérarchie, si elles laissent parfois percer l'agacement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00347
1 février 2011
1 février 2011
En effet, les difficultés économiques que rencontre notre mutuelle, difficultés confirmées par les conclusions de l'audit des cabinets HSD ERNST & YOUNG et AGEAL que nous avons reçu le 5 septembre 2003
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210635
9 décembre 2021
9 décembre 2021
a une surface de 1237 m2 au lieu des 1407 m2 mesurées par l'expert de l'assureur, ainsi que deux nouvelles attestations de superficie du bâtiment litigieux établies par le cabinet de géomètre expert Agate
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01860_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
fermeture de son cabinet du 25 avril au 30 novembre 2016, sans remplaçant, et d'une baisse d'activité ultérieure liée à ses séquelles ; cette perte est démontrée par les déclarations 2035 certifiées par AGAPS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01376_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Samia Aggar, représentant la SCEA C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201982_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Si le requérant soutient qu'il ne peut être " jugé sur des courriels maladroits ou agacés " et qu'il a invoqué à tort " des soins palliatifs liés à [un] cancer ", les pièces jointes ne permettent pas d'établir
Source officielle2ème chambre
DTA_2202131_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
communication sur son téléphone portable, eut malencontreusement bousculé avec sa sacoche une collègue de travail en passant et continué son chemin jusqu'à son bureau sans s'en excuser, cette dernière, agacée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203414_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
l'intéressée, que Mme C travaille dans le secteur du quartier prioritaire de la ville dit D et est affectée à la maison des associations ainsi qu'aux salles municipales de Trémège, Capelles, Espalioux et Aglae
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103527_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Si le requérant soutient qu'il ne peut être " jugé sur des courriels maladroits ou agacés " et qu'il a invoqué à tort " des soins palliatifs liés à [un] cancer ", les pièces jointes ne permettent pas d'établir
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100801_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Les 5 témoins attestent seulement respectivement du " ton très énervé de Mme C " et du " vif agacement " de sa collègue, de la " mauvaise humeur " de la requérante et de son agressivité à l'égard de sa
Source officielle8ème chambre
DTA_2102599_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
A agace la direction et qu'elle souhaitait " dicter la notation " qu'elle devait faire de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104296_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Les époux C sont propriétaires d'une maison d'habitation situées au n° 9 route de Mont Agel à La Turbie.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03363_20230201
1 février 2023
1 février 2023
Mme A B, ressortissante marocaine née le 31 décembre 1958 à Agdal (Maroc), est entrée en France, selon ses déclarations, en février 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd9a9f4d6727d9e2f2af2b4
13 décembre 2019
13 décembre 2019
la société THEODO expose proposer des prestations de service 'par le biais de la mise à disposition d'une équipe dédiée, dont les prestations sont facturées au temps passé' en utilisant la méthode 'agile
Source officiellePage 40 sur 80