du travail que le service de prévention de la Caisse régionale d'assurance maladie avaient constaté, dans leurs rapports respectifs, que le roulement arrière gauche du chariot présentait des signes d'usure

du constructeur Hutchinson […] Le générateur de vapeur étant montée sur des roulettes, chaque déplacement de ce dernier provoque une sollicitation sur le manchon du flexible favorisant également une usure

X... coupable du délit d'usurpation de titre, le tribunal correctionnel de Bethune a relevé que M.

excessive qui a été relevée par plusieurs expertises (arrêt p. 3 et 4) ; " 1°/ alors que, d'une part, l'usure présentée par un véhicule d'occasion vendu " en l'état " et dont l'ancienneté et le kilométrage

avait été faite pendant les deux ans ayant précédé la résolution de la vente, au motif que le vendeur ne fournissait aucun élément permettant d'apprécier une éventuelle dépréciation du véhicule due à l'usure

Elle fait valoir que sa demande d'attribution de la pension d'invalidité est fondée sur trois éléments à savoir des douleurs multiples, une lombalgie chronique et une usure prématurée de l'organisme ;

du code civil dans sa rédaction applicable en la cause et l'article 1741 du même code ; 2°/ qu'au surplus, en affirmant que le contrat accordait au preneur un « droit personnel attaché à son bail » d'user

sécurité sociale ; 2 ) qu'il incombe, au premier chef, à l'employeur de prendre des mesures propres à assurer la sécurité de ses salariés ; qu'il résulte des énonciations mêmes de l'arrêt attaqué que l'usure

privé sa décision de base légale au regard de l'article 1720 du Code civil ; d'autre part, que la vétusté pouvant entraîner la ruine de l'immeuble au sens de l'article 1722 du Code civil s'entend de l'usure

à l'obligation d'usage paisible des lieux loués ne peut ainsi être prononcée que si est établie l'existence d'un lien entre les troubles constatés et un manquement à l'obligation, pour le preneur, d'user

Ahmed, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'OISE, en date du 30 novembre 1990 qui, pour vol, vol avec port d'arme et en outre en ce qui concerne le second, pour usurpation d'identité, les a chacun

elle est intervenue, déterminé ou pu déterminer des poursuites pénales contre la personne dont l'identité a été usurpée ; qu'en se bornant, pour déclarer M.

[K] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 6 juillet 2020, qui, pour vol, vols aggravés et tentatives, en récidive, usurpations

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 9 avril 1997, qui, pour publicité de nature à induire en erreur et usurpation d'appellation d'origine, l'a condamné à

plein droit que des dommages résultant d'un vice de construction ou d'un vice du sol, de sorte, 1 ) qu'en relevant que le revêtement des garages était partiellement détérioré par suite de contraintes d'usure

l'association ULM Delta Aquitaine a laissé voler l'appareil litigieux sans procéder à son examen approfondi et à sa réparation, alors que des défaillances du moteur lui avaient été signalées et que l'usure

; qu'en retenant que la valeur locative du deuxième étage de l'immeuble litigieux aurait été nulle en raison de l'état des lieux, qui auraient été insusceptibles d'être loués, car vétustes, en état d'usure

effectif moyen pratiqué au cours du trimestre précédent par les établissements de crédit pour les opérations de même nature, comportant des risques analogues servant de base à la détermination du taux de l'usure