Akli, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 octobre 2000, qui, pour tentative de vol et violences aggravées, les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 7 mars 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée du chef de faux, usage de faux et tentative

C... pour tentative de meurtre de M. B... par des coups de couteau, MM. C..., D... et X... pour tentative de meurtre de M. E... par un coup de feu, tentative d'assassinat de M.

d'évasion et de celle prononcée le 9 février 1988 par la cour d'appel de Lyon du chef de tentative d'évasion, avec celle prononcée le 5 juillet 1989 par la cour d'assises de la Saône-et-Loire du chef

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 9 septembre 2002, qui, pour tentative de vol, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé sur

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de la Gironde, en date du 27 mars 2019, qui, pour tentative de meurtre en récidive, l'a condamné à vingt cinq ans de réclusion criminelle, fixé

X... par un avenant du 1er mai 1980, en affirmant que cet engagement n'aurait été souscrit qu'après les tentatives de débauchage de la société Unité faites par lettres des 9 et 26 janvier 1986, la cour

l'arrêt attaqué a refusé de prononcer la nullité de l'ordonnance de mise en détention provisoire datée du 18 avril 2006 et les actes subséquents ; "aux motifs que, bien que mis en examen du chef de tentative

d'escroquerie et tentative d'extorsion de fonds, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation

Peut-être mais je ne l'ai pas forcé. » ; que ces déclarations caractérisaient une tentative de viol dès l'instant où, comme l'a relevé l'arrêt attaqué, Mme [S], contrairement aux affirmations du mis en

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre , du 1er avril 1996, qui, pour tentative d'importation de stupéfiants, et en outre, à l'égard du dernier, détention sans autorisation

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, du 19 septembre 1991, qui, pour complicité de tentative d'escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et 10 000 francs d'amende,

d'escroquerie, ladite tentative s'étant manifestée par un commencement d'exécution (production de factures) laquelle n'a manqué son effet que par suite de circonstances indépendantes de la volonté de

Il ajoute que les tentatives de débauchage d'un nombre très limité d'autres salariés de la société Cegil, couronnées de succès ou non, ne peuvent être constitutives de concurrence déloyale, dès lors que

Richard, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOT-ET-GARONNE, du 1er février 1995, qui, pour tentative de meurtre, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement, a prononcé contre lui l'interdiction des droits

aurait dû arriver à destination le 20 août 1983, soit après vingt-six jours de voyage "délai normal pour une telle traversée", sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, compte tenu des tentatives

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 20 mai 1997) d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a constaté que l'employeur avait effectué une tentative de reclassement le 26

l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 28 octobre 1993) d'avoir statué ainsi, alors, selon le moyen, que, dans ses conclusions, l'assuré faisait valoir que, pour tenter de faire admettre qu'aucune tentative