[X] faisait état d'une surcharge de travail liée au contrôle opéré par la DRJCS l'ayant conduit à travailler plusieurs jeudis et vendredis en sus de ces horaires contractuels de travail, a affirmé

et la SNM font grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société CNC, alors, selon les pourvois, d'une part, que la cour d'appel devait se prononcer sur tous les éléments de preuve de la surcharge

2001) de les avoir condamnés sous astreinte à obstruer l'ouverture pratiquée sur le porche alors, selon le moyen : 1 / que conformément à l'article 10 du décret du 26 novembre 1971, il n'y a ni surcharge

Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 novembre 2003), que Mme X... a été engagée par l'URSSAF des Bouches-du-Rhône en qualité de fichiste pour faire face à une surcharge

arrivait fréquemment avant 7h30 pour ne repartir qu'à 19h30 et qu'il déjeunait à son bureau, des e-mails matinaux et/ou tardifs, des courriels d'alerte à sa hiérarchie sur ses difficultés liées à sa surcharge

.; "2°) alors que la photocopie de ce document ne peut avoir de meilleur support que l'acte original lui-même, sur lequel sont constatées des traces visibles d'effacement et des surcharges; "3°)

fourni par l'employeur est intervenu dans la réalisation de l'accident ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que l'employeur avait mis à la disposition du salarié un véhicule mal entretenu et surchargé

contre le règlement ; qu'à défaut, l'arrêt attaqué a privé sa décision de base légale au regard des articles 1134 et 1934 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en présence d'un simple récépissé surchargé

premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et figure en annexe au présent arrêt : Attendu d'abord, qu'après avoir constaté l'existence d'une rature et de surcharges

qu'il aurait effectués, les travaux rendus nécessaires par ces installations étant effectués aux frais du copropriétaire concerné ; que le règlement de copropriété interdisait encore d'apporter toute surcharge

postérieurs à la période de protection, a violé l'article L. 412-18 du Code du travail ; et alors, d'autre part, que la cour d'appel a dénaturé le contrat de travail ; que l'avenant du 22 avril 1975 était surchargé

[T] invoquait, au titre du harcèlement moral, le fait que son équipe ne lui apportait aucune aide, une surcharge de travail, l'absence de prise en compte des préconisations du médecin du travail et l'empêchement

de rejet de sa demande de mise en liberté ; "en ce que, d'autre part, ne figure, au dossier officiel de la chambre criminelle de la Cour de Cassation qu'une expédition du même arrêt portant une surcharge

mentionnant que, contacté à son cabinet au cours de la semaine de permanence du 24 juin 2002, il avait demandé à l'officier de police judiciaire de s'adresser à un confrère suppléant en raison d'une surcharge

X... faisait valoir que le bordereau avait été falsifié et surchargé, le montant de la transaction étant modifié, de même que le numéro d'autorisation et enfin la date d'émission, toutes anomalies qui

[I] se fondait, pour invoquer un harcèlement moral à son encontre, sur une surcharge de travail, des reproches et paroles blessantes voire humiliantes lors d'un entretien avec son supérieur hiérarchique

la société Weil et partant, par des motifs inopérants et inadaptés, a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, d'autre part, en constatant la tromperie résultant de la surcharge

apposé régulièrement postérieurement à la confection de cet acte dont en effet, certaines mentions manuscrites et dactylographiées, notamment partie de celle de la date contestée, apparaissent en surcharge