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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 532 résultats pour « stock insuffisant »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe V
La zone de gestion du stock de sole de la Manche occidentale est la division CIEM VII e. 3.
Article 4
En cas de résultats insuffisants, le redoublement peut être autorisé.
Article R114-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 49 > 81
les vérifications et contrôles mentionnés à l'article R. 114-10 révèlent que les bénéficiaires des prestations ne remplissent plus les conditions fixées en application de l'article L. 111-2-3 , que les éléments produits par ces bénéficiaires sont insuffisants
Article 1655 quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 75
La société ne peut céder ses stocks qu'à un prix supérieur ou égal au coût moyen pondéré d'acquisition.
Article L5121-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 51
-Hors les cas de force majeure, en cas de rupture de stock d'un médicament d'intérêt thérapeutique majeur pour lequel une rupture ou un risque de rupture de stock présente pour les patients un risque grave et immédiat, ou d'un vaccin mentionné au troisième
Article 5
Si les récipients ne sont pas introduits directement dans le four dès leur arrivée, les conteneurs pleins sont stockés dans un local fermé prévu à cet effet, qui sera périodiquement nettoyé et désinfecté avec des produits agréés.
Article D421-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 96 > 58
Si un opérateur d'infrastructure de stockage n'est pas en mesure d'acheter le gaz naturel nécessaire à la constitution des stocks de sécurité à un prix inférieur au plafond mentionné à l'article D. 421-19, il en informe sans délai le ministre chargé de
Article 15
Le redoublement ou l'exclusion de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale peut être prononcé pour résultats insuffisants lorsqu'un élève ou un officier stagiaire ne figure pas sur la liste de sortie établie pour l'année de formation considérée
Article R24-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 35 > 82
Le juge ne peut faire application des dispositions de l'article 138-3 que s'il lui apparaît que les interdictions prévues par les 3° et 9° de l'article 138 sont, à elles seules, insuffisantes pour prévenir le renouvellement de l'infraction.
Article L741-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 76 > 32
Des décrets fixent les différents taux des cotisations et les exonérations accordées aux bénéficiaires d'avantages de retraite ou des revenus de remplacement mentionnés à l'article L. 131-2 du code de la sécurité sociale, dont les ressources sont insuffisantes
Article L421-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 07
Elle définit par délibération les modalités de constitution des stocks de sécurité par les opérateurs des infrastructures de stockage et les modalités de cession de ces stocks.
Article L421-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 43 > 60
Le ministre chargé de l'énergie, s'il constate, après l'échéance d'un cycle d'enchères portant sur l'ensemble des capacités des infrastructures de stockage mentionnées à l'article L. 421-3-1, que les capacités correspondant aux stocks minimaux mentionnés
Article D4422-30-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 47
-En cas de candidatures en nombre insuffisant, les sièges restent vacants.
Article L665-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 46
Pour toute infraction aux dispositions régissant la déclaration de récolte, de production ou de stock, le tribunal prononce l'affichage du jugement.
Article 2
Les stocks visés à l'article 1er ci-dessus sont transférés pour une valeur nette comptable de 42.522.812,83 F.
Les stocks visés à l'article 1er ci-dessus sont transférés pour une valeur nette comptable de 379.436,69 F.
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 84
Les stocks visés à l'article 1er ci-dessus sont transférés pour une valeur nette comptable de 281.147 F.
Les immeubles correspondants seront inscrits au bilan et à l'inventaire des immobilisations et des stocks de l'établissement public Grand Paris Aménagement.
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