L'établissement public Société des grands projets peut passer des marchés incluant des prestations de maintenance et de renouvellement de ces éléments, jusqu'à leur remise en gestion à Ile-de-France Mobilités.

Article D1151-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 43

Code de la santé publique

Leur maintenance est réalisée conformément aux recommandations du fabricant.

Article ANNEXE

—

Le technicien réalise le diagnostic de défaillance et la remise en état des équipements (maintenance corrective). Il réalise les opérations de maintenance préventive et la préparation des documents correspondants.

Article L111-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 95

Code de l'énergie

Chacune des sociétés assume les conséquences de ses activités propres dans le cadre des services communs non dotés de la personnalité morale.

Article 3

—

Réaliser la distribution, la mise en service et la maintenance de l'installation électrique des locaux ; 2. Installer et assurer la maintenance des automatismes de confort, d'économies d'énergie et de communication ; 3.

LEGIARTI000036164303

—

ANNEXE Intitulé : - réalise ou participe à la manœuvre et à la manutention des bateaux : mises au sec ou à l'eau, mâtages/démâtages et calages des bateaux ; L'agent de maintenance en marine de plaisance travaille généralement dans un chantier nautique

Article 1

—

La dernière session d'examen des brevets d'études professionnelles suivants aura lieu en 2010 : - mise en œuvre des matériaux option céramique ; - maintenance de véhicules automobiles, bateaux de plaisance et de pêche ; - outillages ; - mise en œuvre

Article 3

—

I. ― Les techniciens des installations de France Télécom sont chargés, au sein d'une équipe, de l'exploitation technique et de la maintenance des installations et équipements.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 17 février 1986 relatif à l'enrichissement du vocabulaire de l'urbanisme et du logement.

maintenance, n.f.

Article ANNEXE II

—

La présente annexe permet de définir les critères relatifs à la reconnaissance des compétences d'un prestataire pour la réalisation de la maintenance d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques. - d'une formation initiale et d'une expérience

Article 2

—

Les connaissances et compétences attendues pour la réussite dans la formation conduisant au brevet de technicien supérieur maritime “maintenance des systèmes électro-navals” sont ainsi définies : -s'intéresser à la maintenance des systèmes électro-navals

Article 20

—

Surveillance et maintenance du réseau.

Article 3

—

Le titre professionnel de technicien supérieur de maintenance et d'exploitation en climatique est composé des quatre unités constitutives dont la liste suit : 1.

LEGIARTI000038166296

—

Dans le cadre du contrat de maintenance, l'agent de maintenance CVC assure la maintenance préventive et corrective de niveau 2 de ces équipements.

Article 25

—

Vérification périodique et maintenance des équipements.

Article R6231-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 32 > 28

Code des transports

La formation "Maintenance des aéronefs" comprend :

Article 3 bis

—

Assurer la maintenance du système de surveillance-intrusion d'habitations. Assurer la maintenance corrective de systèmes de surveillance-intrusion d'habitations.

Article R5211-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 12

Code de la santé publique

présent titre, on entend par : 1° Exploitant d'un dispositif médical, toute personne physique ou morale assurant la responsabilité juridique de l'activité requérant l'utilisation de ce dispositif ou rendant ce dispositif accessible aux tiers ; 2° Maintenance

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