Il accorde une attention particulière à l'emploi du tracteur avec : a) Un chargeur frontal ; b) Un ou des équipements destinés aux travaux forestiers ; c) Un pulvérisateur de substances dangereuses.

LEGIARTI000049328976

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Pour les formes destinées à la vaporisation (notamment drogue végétale (inflorescences) fragmentée (granulés), divisée, pulvérisée) 2.

Article Annexe II

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C procédé pour les combustibles solides à l'exception de la biomasse (teneur en O 2 SUBSTANCE POLLUANTE < 50 MW 50 à 100 MWth 100 à 300 MWth > 300 MWth pour la tourbe : 300 pour le lignite pulvérisé : 400

Article 16-1

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Des procédés de combustion tels que la combustion de charbon sous forme pulvérisée, la combustion en lit fluidisé ou en couche permettent cette intégration.

Article Annexe I

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en lit fluidisé : 250 150 pour la combustion en lit fluidisé sous pression ou circulant ou, en cas de combustion de tourbe, pour toutes les combustions en lit fluidisé : 200 NOx 450 300 pour la tourbe : 250 200 150 pour la combustion de lignite pulvérisé

Article 223 a-II-2/12

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fournir un volume de gaz libre au moins égal à 40 % du volume brut de l'espace protégé ; ou 9.1.2 d'un dispositif d'extinction à poudre sèche conçu pour délivrer au moins 0,5 kg de poudre par m 3 9.1.3 d'un dispositif d'extinction par eau diffusée ou pulvérisée

Article Annexe (suite)

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Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.

Article Annexe I

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Ceux-ci sont au minimum constitués de : - un extincteur à poudre ou à eau pulvérisée de 9 kilogrammes si la capacité de l'installation est inférieure ou égale à 15 tonnes d'oxygène, - un extincteur à poudre et un extincteur à eau pulvérisée de 9 kilogrammes

Article Annexe II

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C procédé pour les combustibles solides, à l'exception de la biomasse (teneur en O 2 SUBSTANCE POLLUANTE < 50 MWth 50 à 100 MWth 100 à 300 MWth > 300 MWth SO 2 pour la tourbe : 300 NOx pour le lignite pulvérisé : 400

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-24 Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre ; pistolets aérographes et appareils similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

Article Annexe Ib

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précautions à prendre pour respecter l'intégrité du milieu de travail Matériel manuel - tissus d'essuyage (micro-fibres...), balais trapèze, à franges, ciseaux, chariots de lavage, chariots multiservices, balais faubert, rasant, frottoir, réservoir, pulvérisateurs

Article TABLEAU C

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Cinquante francs par four de fusion, jusqu'au maximum de trois cents francs Huîtres (Marchand expéditeur d') avec voitures servies par des relais. 100 Kaolin (Exploitant une usine à pulvériser de).

Article Annexe (suite)

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Les opérateurs utilisant des pulvérisateurs à dos ou d'autres équipements manuels font l'objet d'une attention particulière ; - à la protection des oiseaux ; - à la protection des organismes aquatiques : les conditions d'autorisation incluent, le cas

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