Le 27 septembre 2021, la société 1979, spécialisée dans la production, la distribution et la diffusion de divertissements pour adultes sous l'enseigne « [V] » et ses dirigeants, désignés sous les pseudonymes

Par lettre recommandée du 17 janvier 2013, elle a écrit aux sociétés Jasmin et Café Indigo pour leur signifier que l'utilisation de son pseudonyme « [B] » était devenu caduque du fait de la rupture de

Mme A conteste être l'auteure, sous le pseudonyme " Jesta Niceone ", des commentaires litigieux et elle soutient que la page de ce profil ne permet pas de la rattacher à ce pseudonyme.

L MIRO, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT STATUER AINSI SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS DE LA SOCIETE CERES QUI SOUTENAIT, D'UNE PART, QUE LE FAIT D'EMPLOYER UNE SEULE FOIS UN PSEUDONYME

nom, a été licencié pour faute grave le 6 septembre 2005 pour avoir utilisé le matériel informatique professionnel pour harceler sexuellement et moralement un de ses collaborateurs directs sous des pseudonymes

élaboration et fourniture de faux à l'appui des dossiers de régularisation, assistance des étrangers en préfecture ; que tout au long des débats devant la cour, le prévenu a reconnu avoir utilisé « un pseudonyme

que l'intéressé se nommait Abderrahmane Y... et utilisait un téléphone mobile pour contacter ses clients qui venaient de plusieurs départements ; que, de plus, cet individu, qui utilisait plusieurs pseudonymes

deux branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 19 juin 1986) que Mme Y..., en sa qualité de liquidateur amiable de la société à responsabilité limitée Theje Pseudonyme

Dans la plainte, communiquée en pièce n°2, [K] [M] précise suspecter [D] [R] d’être l’utilisateur de ce pseudonyme, en sus de “[E]” devenu “[P]” et de “[D][R]”.

En ce qui concerne les opérations de pseudonymisation : 10.

. ; que les dirigeants des services télématiques dits Messageries roses n'avaient pas contesté le caractère pornographique des pseudonymes ou curriculum vitae (pseudos ou CV en langage connecté) qui s'affichaient

[H], auteur, compositeur, arrangeur, orchestrateur et réalisateur sous le pseudonyme de Prince AK, est l'auteur des paroles, avec M.

[W], exerçant sous le pseudonyme [X] M. [C] reproche à M.

X... avait utilisé un pseudonyme non autorisé, la section disciplinaire s'est bornée à écarter comme manquant en fait l'affirmation de l'intéressé selon laquelle il aurait été autorisé à faire usage d'un

établi que Bibi constitue en Suisse un prénom plutôt qu'un surnom, qu'il ne peut s'agir en France que d'un diminutif utilisé par la requérante par souci de convenance, que si "Bibi" peut constituer un pseudonyme

ou a son image ; Considérant, en l'espèce, que le groupe QUILAPAYUN, devant être regardé comme un pseudonyme collectif, auquel est attachée une grande notoriété, circonstance établie et non contestée

X... invoquait le fait que le nom de Froment-Coste qu'il avait choisi comme pseudonyme pendant la Résistance, était celui d'une aïeule dont il entendait relever le nom et, qu'en ayant depuis conservé l'usage

l'Homme et du Citoyen de1789, en ce qu'elles privent de manière générale, absolue et injustifiée les victimes de diffamations publiques envers particuliers commises, de manière anonyme et/ou sous pseudonyme