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2 325 résultats pour « motocycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Florent Y

613724e1cd5801467741921a

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

sa droite et de blessures involontaires et a, par voie de conséquence, déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la victime ; "aux motifs qu'il est constant et non contesté que la motocyclette

Source officielle

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CC

cr

61372630cd58014677423a57

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

, commettant ainsi une faute ayant contribué à la réalisation de l'accident, ne pouvait, sans se contredire, déclarer le motocycliste coupable de défaut de maîtrise et de blessures involontaires en raison

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fca66dde2bff8500a7fa6e6

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[O] [B] qui conduisait un véhicule Alfa Roméo et qui était alcoolisé a doublé une file de véhicules alors qu'arrivaient en sens inverse trois motocyclettes pilotées par M.

Source officielle
CC

civ2

6137232dcd580146774066d4

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Y... a perdu le contrôle de sa motocyclette et a été blessé; qu'il a demandé réparation de son préjudice à un autre motocycliste, M.

Source officielle
CC

cr

613725cbcd580146774208e9

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

quelques instants plus tard, le choc très violent intervenait à l'arrière ; que l'état du véhicule automobile, plus précisément son éclairage arrière dont la défaillance aurait pu surprendre le motocycliste

Source officielle
CC

civ2

6137219acd580146773f5242

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

A..., qui circulait à motocyclette, heurta M. de C... qui marchait sur la chaussée ; que la motocyclette entra ensuite en collision avec le fourgon de M. Y... ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200456

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.

Source officielle
CC

cr

CAEN, en date du 12 avril 2000, qui, dans la procédure suiviec/Benoît C

613725f2cd58014677421c44

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

.. a déclaré avoir franchi le carrefour alors que le feu était vert dans sa voie de circulation, puis avoir amorcé sa manoeuvre pour tourner à gauche, et donc traverser la voie de circulation du motocycliste

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c454

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

la partie civile ; "aux motifs que César Z... a commis une première faute en débouchant intempestivement sur le chemin départemental 9 alors qu'il aurait dû avoir la notion de la présence de motocycliste

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef8f9

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 30 septembre 1981), que, dans une agglomération, une collision se produisit entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

êt a déclaré la loi du 5 juillet 1985 applicable à l'actionc/M. X

60794cb49ba5988459c46849

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

Y..., qui participait au championnat de France motocycliste open catégorie production sur un circuit fermé, a dérapé sur une traînée d'huile répandue sur la piste par la motocyclette d'un autre concurrent

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245c5

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

qui a heurté, en son milieu, le flanc droit du véhicule automobile ; qu'il résulte de témoignages concordants de Mme A... et de Romuald B..., que le motocycliste, qui circulait à très grande vitesse (

Source officielle
CC

civ2

6137234acd58014677407e0f

Cassation

12 mai 1999

12 mai 1999

désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM du Gard ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 septembre 1997), qu'une collision est survenue entre la motocyclette

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d76e

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

l'accident de la circulation survenu le 29 avril 1992 partagée entre Laurence Y... et Z... à concurrence respectivement des trois quarts et du quart ; "aux motifs que le franchissement par Z..., motocycliste

Source officielle
CC

civ2

ée dans les droits du premier, de son recours dirigéc/M. Y

61372475cd58014677415ab4

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

X... qui pilotait sa motocyclette est entré en collision, à une intersection, avec l'arrière d'un véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

613721cecd580146773f78db

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris 28 février 1991), qu'une collision s'est produite entre la motocyclette

Source officielle
CC

civ2

613723b4cd5801467740d289

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 décembre 1998), qu'une collision s'étant produite à Nice entre une motocyclette

Source officielle
CC

civ2

61372279cd580146773fd695

Cassation

3 mai 1995

3 mai 1995

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 26 mai 1993) que la motocyclette de M.

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mlle Y

61372371cd58014677409d11

Cassation

9 mars 2000

9 mars 2000

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 février 1998), que Mlle Y..., passagère de la motocyclette conduite par M.

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6c5

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X..., qui circulait en automobile sur une voie à sens unique, a, à l'approche d'un carrefour, obliqué brusquement vers la gauche et heurté la motocyclette

Source officielle