Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
que la littérature médicale confirme l'existence d'AVF causées par un traumatisme, indique que, depuis le choc pendant le temps du service dont il a été victime à l'arcade sourcilière droite lors d'un match
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02041_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
B, qui fait valoir avoir été incorporé en pleine santé, soutient que son infirmité trouverait son origine dans une blessure à la face reçue lors d'un match de rugby organisé dans le cadre du service le
Source officielleChambre sociale 4-4
660e43200740db0008fa96a1
3 avril 2024
3 avril 2024
Cette société est spécialisée dans les commentaires de match de rugby. L'effectif de la société au jour de la rupture n'est pas connu.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502338_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
au 30 juin 2022, que certains locaux et installations du stade ont été mis à la disposition de la société requérante de manière temporaire, uniquement pendant la durée des manifestations liées aux matchs
Source officielle2ème chambre
DTA_2502339_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
au 30 juin 2022, que certains locaux et installations du stade ont été mis à la disposition de la société requérante de manière temporaire, uniquement pendant la durée des manifestations liées aux matchs
Source officielle2ème chambre
DTA_2400442_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
au 30 juin 2022, que certains locaux et installations du stade ont été mis à la disposition de la société requérante de manière temporaire, uniquement pendant la durée des manifestations liées aux matchs
Source officielle3ème chambre
686df881bdbdd86396f39037
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Lors d'un match de rugby amateur organisé le 8 mai 2000 à [Localité 7] (Gers), M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL02357_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
compter du 3 août 2015, certains locaux et installations du stade ont été mis à la disposition de la société appelante de manière temporaire, uniquement pendant la durée des manifestations liées aux matchs
Source officielleChambre sociale
631c2b34bd7923fcb00afab8
8 septembre 2022
8 septembre 2022
été signalée au moment des faits, le siège des lésions déclarées se situant au genou droit, -à titre de réserves, l'employeur faisait valoir que suite à différentes blessures occasionnées lors de matchs
Source officiellePPP Référés
66964125f5112d8edd057a75
12 juillet 2024
12 juillet 2024
HABITAT versé aux débats permet de relever des bruits répétitifs générés par le comportement de Madame [P] citant notamment des communications fortes, cris, TV, musique, chants, hymnes nationaux lors de matchs
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100164
13 mars 2013
13 mars 2013
à la date des faits ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en décembre 2004, la Caisse d'épargne Aquitaine Nord a confié à la société Carte blanche l'organisation d'un voyage à Rome, à l'occasion du match
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830b7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[X] par la fédération royale marocaine de rugby pour la rencontre du 16 juin 2018 au Zimbabwe, mentionnant 'rendez vous le 9 juin 2018 entre 16h30 et 18h00 à Charles de Gaulle' ; - les feuilles de match
Source officielle2ème chambre
DTA_1908162_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Le 17 mars 2019, vers 17h30, alors qu'il attendait le bus à la sortie d'une rencontre de rugby au cours de laquelle jouait l'équipe locale, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
d’un accident survenu le 5 août 1982, d’une entorse du ligament externe de la cheville droite survenue au cours d’une course d’orientation le 28 avril 1987, d’une récidive de cette entorse lors d’un match
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6c
9 avril 2008
9 avril 2008
, des permanences étaient assurées par deux autres personnes, il n'assurait pas tous les cours le samedi et en début de semaine, en raison de matchs de rugby, et ainsi, il n'était pas continuellement dans
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2b9b848dd6814c5e69d
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 21 avril 2022, monsieur [N] a effectué plusieurs paris par l'intermédiaire du site du PMU, dont un pari combiné portant sur les résultats de matchs de rugby à 13 se déroulant en Australie.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65c1314dd4f3671a27f85dd2
5 février 2024
5 février 2024
Alors qu’il participait à un match de rugby, il a été blessé lors d’un placage, entraînant un mouvement d’hyperextension du genou droit.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11052
16 octobre 2019
16 octobre 2019
La quasi-totalité des heures supplémentaires figurant dans le tableau produit aux débats concerne des déjeuners et des présences aux matchs de l'équipe de rugby.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936320
24 juillet 2009
24 juillet 2009
comme le soutient M. , dans les locaux de la mairie et que cet agent serait ainsi intervenu sur son temps de travail ; qu'enfin, la circonstance qu'une adjointe de Mme F aurait offert des places pour un match
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6347abee29ffd2adfff4f1be
11 octobre 2022
11 octobre 2022
L'inspecteur a constaté que les notes produites ne comportaient pas de nom des participants et qu'elles ne démontraient pas le caractère professionnel des dépenses (frais d'hôtel, matchs de rugby, restauration
Source officiellePage 4 sur 22