CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

32 488 résultats pour « manege »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00687

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

avec ceux des autres investisseurs et cela a été le cas d'espèce en donnant aux mangers un accès au capital privilégié (souscription d'actions ordinaires) afin de leur permettre d'augmenter leur part

Source officielle

Page 4 sur 1625

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00316

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

au-delà d'un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance ; que sollicitant la confirmation du jugement entrepris l'exposant avait fait valoir que le grief de défaut de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00701

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

la cour d'appel a d'abord jugé que le doute devait profiter au salarié et qu'il ne ressortait pas de ces éléments avec l'évidence suffisante que le salarié ait tenu les propos de menteur" et M. le manager

Source officielle
CC

comm

613724c9cd580146774185bb

Cassation

20 février 2007

20 février 2007

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vins du Val-de-Loire (Vinival) a poursuivi le société Henri de X... en contrefaçon de marques "Boire et manger

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00827

Cassation

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Elle occupait en dernier lieu, depuis 2005, le poste d'office manager, statut cadre. 2. Elle a été placée en arrêt maladie à compter du 7 février 2020. 3.

Source officielle
CC

civ2

613721a7cd580146773f5a56

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

l'éducation d'un des enfants communs, alors que, d'une part, la cour d'appel constatant que depuis le jugement de première instance, Mme Y... percevait des revenus provenant de l'exploitation d'un manège

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426eed

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Cyril, - LA SOCIETE DELTA INVESTMENT MANAGEMENT FRANCE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 16 novembre 2005, qui a autorisé

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423880

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a4c

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management eIle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426ddc

Cassation

18 octobre 2006

18 octobre 2006

exagération particulière, Jean-Jacques X..., elles traduisent bien la réalité ; il est noté dans un rapport d'assistance éducative que B... était, le dimanche 5 mai 2002, à la foire de Niort, dans un manège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01939

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

» et directeurs de service des différents établissements du groupe en instaurant un management par le harcèlement s'étant traduit par la démission en nombre de collaborateurs tant des deux établissements

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101187

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société INPS groupe, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Copy management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00404

Cassation

6 mai 2026

6 mai 2026

étayée d'une action concertée à seule fin de porter atteinte à l'employeur dans une période économique difficile, conforte la réalité d'une situation de mal-être professionnel lié à des méthodes de management

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200729

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il précise qu'il est titulaire d'un master 2 en langues, affaires et management européen, qu'il exerce en tant qu'auto-entrepreneur dans les domaines de la traduction et du conseil juridique, et que professionnel

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742387d

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423967

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

3, - LA SOCIETE ARTEPIERRE 4, - LA SOCIETE BIENFAISANCE 1, - LA SOCIETE TANGARA, - LA SOCIETE HOSPODOR, - LA SOCIETE GEORGES FRANKLIN, - LA SOCIETE ASTORID, - LA SOCIETE TMF MANAGEMENT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00049

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

liberté d'expression ; qu'en retenant que la capacité du salarié de s'exprimer librement sur l'organisation et le fonctionnement de l'entreprise, y compris en formulant une critique des méthodes de management

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00746

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

MANAGEMENT.

Source officielle
CC

comm

613720f1cd580146773efb1b

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée MANAGEMENT

Source officielle
CC

civ2

61372438cd58014677413aed

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société en nom collectif NHG services devenue société Agro management

Source officielle