Codes de loi français

Article 9

a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions légers est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.

Article 9

a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure ou

Article 9

a) Le candidat au brevet d'ingénieur navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.

Article 9

a) Le candidat au brevet de mécanicien navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure

Article Annexe II : Tableau n° 70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.

Article 47-12

Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.

Article 4

des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.

Article 3

des tests susmentionnés.

Article D811-83-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 36 > 88

Le président donne lecture du rapport motivant la proposition de sanction.

Article 4

du test susmentionné.

Article A322-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21

Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.

Article 3

d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du karaté et disciplines associées ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.

Article 10

Le directeur du livre et de la lecture et le directeur de la programmation et du développement universitaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 14

L'épreuve d'admissibilité est une épreuve écrite, conçue sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiples, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions

Article 26

Processus d'évaluation technique des centres de tests

Article Annexe 9

Intitulés et descriptions des tests ou des essais.

Article Annexe IV

ATTESTATION DE RÉUSSITE AU TEST DE VALIDATION ECDIS

Article Annexe III

MODALITÉS DE DÉROULEMENT DU TEST DE VALIDATION À L'UTILISATION DE L'ECDIS

Article Annexe II-16-5 (art. A212-192-5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 46

-Test technique de sécurité.