Codes de loi français

LEGIARTI000021259904

213) 1,0 C3F4Cl4 (CFC-214) 1,0 C33F5Cl3 (CFC-215) 1,0 C3F6Cl2 (CFC-216) 1,0 C3F7Cl (CFC-217) 1,0 Groupe II CCl4 Tétrachlorure de carbone. 1,1 Groupe III C2H3Cl2* 1,1,1, Trichloroéthane (méthyle

Article 1

AVIS LES AFFECTIONS ARSENICALES Dangers Tout travail qui expose à l'action des poussières arsenicales peut entraîner des affections cutanées ou des intoxications. Les affections cutanées sont les manifestations les plus fréquentes.

Article Annexe III

Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate. 10 Houblon 0,1 (*) Graines oléagineuses, thé. (*) Indique le seuil de détection.

Article (suite 8)

Huile des Hollandais DICHLORURE D'ÉTHYLÈNE 17 HUILE DE SOJA 17 Huile de son FURFURAL 17 HUILE DE SON DE RIZ 17 Huile de vitriol ACIDE SULFURIQUE 17 Huile de Wintergreen SALICYLATE DE MÉTHYLE

Article 1

Est dénommé " gazole XTL " un gazole paraffinique de synthèse ou obtenu par hydrotraitement pouvant être composé partiellement d'esters méthyliques d'acides gras, tels que définis dans l'arrêté du 30 juin 2010 modifié susvisé, destiné à l'alimentation

Article CH 58

. - Ammoniac, chlorure de méthyle, formiate de méthyle, chlorure d'éthyle, dichloroéthylène, anhydride sulfureux. Groupe 3. - Ethylène, éthane, propane, butane.

Article 5

Au cours des opérations, un matériel sanitaire sera installé sur place pour lutter contre d'éventuels accidents par intoxication.

Article 180

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 12

Les caractéristiques des emballages utilisés pour la détention et la commercialisation des alcools dénaturés renfermant de l'alcool méthylique et des étiquettes à apposer sur ces emballages sont fixées par un arrêté pris en application de l'article L.

Article Annexe II : Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Accidents aigus : 30 jours Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose

Article Annexe II

-4-isothiazolin-3-one [n° ce 247-500-7] et de la 2-méthyl-2h-isothiazol-3-one [n° ce 220-239-6] (3:1) 55965-84-9 1 mg/ kg (teneur limite) dans les matériaux aqueux pour jouets 5-Chloro-2-méthyl-isothiazolin-3 (2H)-one 26172-55-4 0,75 mg/ kg

Article Annexe (partie 4)

Dénomination chimique : 4,5-diamino-1-méthyl-1H-pyrazole, dichlorhydrate.

Article D6141-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 64 > 26

réponses, les documents enregistrés devant être conservés pendant trois mois ; 4° De moyens de transmission rapide d'informations par télécopie ou par voie électronique ; 5° D'une documentation spécialisée et tenue à jour sur le traitement des intoxications

Article Annexe I

tous les cas où ils peuvent exister ; - les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous ; Acétorphine Acétylméthadol "AH-7921" ou "3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl

Article Annexe

. ― Autres solvants d'extraction pouvant être utilisés pour la préparation d'arômes : NOM TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS Ether diéthylique 2 mg/kg Hexane (1) 1 mg/kg Cyclohexane 1 mg/kg Acétate de méthyle 1 mg/kg

Article 5

Les substances réglementées par le présent arrêté sont énumérées ci-dessous avec les concentrations maximales et les prescriptions particulières les concernant : Aldicarbe ou N - méthylcarbamate de (méthyl - 2 méthylthio - 2 propylidène) amine (granulés

Article ANNEXE III

. : 50 ml/4 : :-------------:------------------: : Soufre : Parathion-méthyl : : HCB : Dichlofluanide : : HCH : Malathion : : Gamma HCH : Diazinon (+) : : Quintozène : Fénitrothion :

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Brome et ses composés minéraux et organique dont le bromure de méthyle ; 13. Mercure et ses composés organiques (organo-mercuriels) ; 14. Thallium et ses composés ; 15. Zinc et ses composés ; 16. Plomb et ses composés ; 17.

Article Annexe (partie 2)

425 Alcool de cyclamen ( 426 Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 427 Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum. 428 2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde

Article (suite 3)

isodécylique ALCOOL DÉCYLIQUE (TOUS ISOMÈRES) 17 ALCOOL ISOPROPYLIQUE 18 Alcool laurique ALCOOL DODÉCYLIQUE 17 Alcool laurylique ALCOOL DODÉCYLIQUE 17 ALCOOL MÉTHYLAMYLIQUE 17 2053 ALCOOL MÉTHYLIQUE

Article R423-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 24

mouvements ou le comportement ; 3° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner un déficit visuel ou auditif susceptible de compromettre ou de limiter les possibilités d'appréciation de l'objectif du tir et de son environnement ; 4° Toute intoxication