MAITRISE ET L'A CONDAMNE A DIVERSES PEINES AINSI QU'A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS AUX DESCENDANTS DIRECTS OU PAR ALLIANCE DES VICTIMES ; " AUX MOTIFS QUE, CIRCULANT DE NUIT ET PAR TEMPS DE PLUIE, EN FEUX

et indemnisation de leurs préjudices ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté les demandes, alors que, d'une part, en relevant que le conducteur circulait à quatre-vingt-dix km/h en feux

cependant, sa manoeuvre a été vécue par Patrick Y... et ses deux passagères comme excessivement dangereuse ; que les victimes décrivent en effet le véhicule 4 X 4 comme circulant à vive allure sans feux

le une mauvaise fixation du réservoir présentant un risque d’incendie et l’entrée de fumées d’échappement dans la cabine ; qu’il présente également 7 défaillances majeures, à savoir l’orientation des feux

DIFFICULTES DE LA CIRCULATION ET DES OBSTACLES PREVISIBLES ; QU'IL DOIT NOTAMMENT LA REDUIRE LORSQUE LA VISIBILITE EST LIMITEE DU FAIT DE L'USAGE DE CERTAINS DISPOSITIFS D'ECLAIRAGE ET, EN PARTICULIER, DES FEUX

Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que, circulant de nuit et hors agglomération au volant de sa voiture, Y... a aperçu face à lui, sur la voie de gauche par rapport à son sens de marche et les feux

le caractère inexcusable de la faute commise par la victime qui a traversé de manière inopinée dans l'obscurité une route sur laquelle la circulation dense obligeait les automobilistes à circuler en feux

conduite sûre du véhicule ne fonctionne pas correctement, sécurité compromise - défaillances majeures : -état de la timonerie de direction : usure excessive des articulations G et D - orientation des feux

La demanderesse produit également un procès-verbal de contrôle technique du 25 janvier 2024 faisant état d’un défaut mineur concernant le réglage des feux de brouillard avant.

termes de la décision litigieuse que celle-ci a été motivée par la circonstance que l'analyse des procès-verbaux archivés a mis en évidence une situation récurrente d'absence de mesure de rabattement des feux

SA GAUCHE ET AVAIT ETE AINSI HEURTE PAR UN VEHICULE VENANT DE LA DIRECTION OPPOSEE A CELLE QU'IL ALLAIT PRENDRE, POUR LE MOTIF QU'IL AURAIT DU APERCEVOIR LE VEHICULE VENANT SUR LA VOIE QU'IL ALLAIT CROISER

réfère tout d'abord aux déclarations d'un témoin attestant cette ébriété ; qu'elle indique aussi que l'auteur des mêmes déclarations " avait alors vu arriver en sens contraire une autre voiture, en feux

QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR PARTAGE LA RESPONSABILITE DU DOMMAGE ENTRE SABIRON ET VASSEUR EN RAISON DE LEURS FAUTES RESPECTIVES, ALORS QUE CELLE RETENUE A LA CHARGE DU PREMIER, AVOIR ROULE EN FEUX

Le feu de croisement avant gauche ne fonctionnait pas. Les infractions, sont parfaitement établies, la culpabilité sera confirmée.

faisant valoir que Mme Y... circulait à une vitesse excessive sur une portion de route limitée à 90 km/heure puisqu'elle a déclaré qu'elle circulait à 90/100 km/h ; qu'elle roulait dans la nuit noire, en feux

[R] fait apparaître des « défaillances majeures » concernant les feux de croisement et les phares, ce contrôle a cependant été réalisé plus d'un mois après la vente et alors que, durant cette période,

informations indispensables ; . il n'est nullement établi qu'il aurait omis de contrôler les émissions polluantes ; . l'absence, au demeurant non établie, des mesures relatives à l'orientation des feux

A COMMIS LES DEUX CONTRAVENTIONS RETENUES CONTRE LUI EN NE SERRANT PAS SUR SA DROITE, AU COURS DU CROISEMENT, COMME L'ARTICLE R 13 DU CODE DE LA ROUTE LUI EN FAISAIT OBLIGATION ET EN ROULANT AINSI QU'IL