de sol en 2003 et a manqué à ses obligations d'assureur, dès lors que ce qui est reproché à la MAIF c'est l'absence de réalisation d'une étude de sol qui aurait été nécessaire lors du premier sinistre

X... avait ordonné à la société SAT d'exécuter les travaux de terrassement, sans avoir fait procéder au préalable à l'étude de sols qui était indispensable en raison d'une très forte pente, sous peine

société Polyexpert de faire procéder à une étude de sol ainsi que cela résulte de son courrier du 7 novembre 2005, un nouveau délai de deux ans a commencé à courir à compter de cette date ; qu'il apparaît

de sol " que le maître de l'ouvrage fera réaliser une étude de sol (soit par l'entreprise G O. ou par un bureau d'études) et que cette mission n'incombait pas à l'architecte du projet ; que c'est ainsi

particulière nécessitant des travaux spécifiques ; que la Société MADELEINE et ROGER a ainsi été autorisée par le compromis à réaliser tous sondages, études de sol, de sous-sol, tous prélèvements, toutes

X... comme liquidateur, pour le lot, "charpente, couverture, bardage" et "ventilation, électricité" ; que, préalablement, le maître de l'ouvrage avait chargé d'une mission d'étude de sol la société Simecsol

du 27 novembre 2011car ils ont été réalisés après une étude de sol de la société GEO INGENIERIE , sous la maîtrise d'oeuvre de la société MVL CONSEIL et en respect du permis de construire obtenu le 8

égard ; AUX MOTIFS QUE Madame X... n'est pas fondée à requérir le remboursement de l'étude de sol qui était à sa charge et qui lui a bénéficié au titre de son second projet de construction.

- Pas-de-Calais Habitat à sa demande de communication des documents suivants concernant l'étude de sol du terrain situé rue des Bergeronnettes Laloux à Lens : 1) les plans et croquis du lieu de prélèvement

la SCI avait accepté le surcoût des opérations ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si, malgré l'absence de mention du bassin d'orage dans la première étude de sols

Considérant, en premier lieu, qu'aux termes de l'article 6 du cahier des clauses techniques particulières du marché en cause, les caractéristiques géotechniques du sol " sont définies dans le rapport d'étude

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que l'analyse par la professionnelle spécialisée qu'était la société CCR de l'étude

Le 15 septembre 2011, un avenant a été dressé reportant au 13 octobre 2011 le délai de réalisation de l'étude de sol prévue à la condition suspensive.

sera résiduellement limitée à 30% ; - il y a lieu de limiter le préjudice réclamé par la commune en excluant toute indemnisation des frais d'expertise amiable et des frais d'étude de sols qui n'ont

de sol, -condamner M. et Mme [V] et ce, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, 8 jours après la signification de la décision à intervenir : *à fournir l'étude de sol telle que stipulée par l'acte

afin d'assurer la compatibilité entre l'état des sols et l'usage futur du site de l'ancienne déchetterie " ainsi qu'une attestation certifiant que les études de sols prévues par l'article R. 556-2 du

qu'elle avait saisie, selon lequel une étude de sols était nécessaire, n'a donné aucune instruction pour ordonner une telle étude et n'a pas informé Mmes X... et Y... de ses intentions et retenu qu'une

Une étude de sol a été confiée à la société CEBTP Solen, aujourd'hui dénommée Ginger CEBTP (la société CEBTP). La société IMC a conclu un marché de travaux avec la société F...