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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 192 résultats pour « espaces verts »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L112-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 02
1-1 pour l'analyse de la consommation desdits espaces.
Article 2
L'emploi de la deltaméthrine en présence ou non de pipéronyl butoxyde est autorisé en outre pour le traitement des légumineuses stockées, à l'exclusion des légumineuses oléagineuses et pour le traitement du café vert.
Article 12
dans un délai de neuf mois à compter de la promulgation de la présente loi pour les mesures mentionnées aux 1° à 3° du présent I, dans un délai de trois mois à compter de la promulgation de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte
Article 5-1
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au sein du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, participe aux réunions de la
Article Annexe II
Annexe non reproduite La présente annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Article R411-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 47
Un arrêté pris par l'autorité détentrice du pouvoir de police de la circulation détermine les routes sur lesquelles est créée une voie verte après consultation des autorités gestionnaires de la voirie concernée.
Article Annexe 210.A.2
Figures mentionnées à l'article 210.6, paragraphe 5 Dans les figures ci-après : O = espace exclu ; C = espace fermé ; I = espace à considérer comme espace fermé ; Les parties hachurées doivent être comprises dans les espaces fermés.
Article 12.3
Espaces où l'on ne pénètre normalement pas Les doubles fonds, les cofferdams, les tunnels de quille, les tunnels de tuyautage, les espaces de cale et autres espaces dans lesquels la cargaison peut s'accumuler doivent pouvoir être ventilés pour que l'atmosphère
Article Annexe III-16 b (art. A322-82)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 70 > 51
Conditions d'évolution en exploration en plongée à l'air en milieu naturel ESPACES PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME Aptitudes minimales Effectif maximal Compétence Aptitudes minimales Effectif maximal Espace de 0 à 6 mètres
Article 3
Ils exercent leurs fonctions dans les domaines du bâtiment, des travaux publics, de la voirie et des réseaux divers, des espaces naturels et des espaces verts, de la mécanique et de l'électromécanique, de la restauration, de l'environnement et de l'hygiène
Article Annexe 7
Séries diplomatiques et assimilées Séries CMD, CD Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères orangés sur fond vert jaspe.
La dénomination "bleu" est réservée à un fromage affiné, à pâte légèrement salée, éventuellement malaxée, et persillée en raison de la présence de moisissures internes de couleur bleu-vert à blanc-gris.
Article R543-313
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 04 > 23
A compter du 1er janvier 2022, la masse de déchets verts utilisés comme structurants n'excède pas 100 % de la masse de boues d'épuration et de digestats de boues d'épuration utilisée dans le mélange.
Article R436-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61
La pêche de la grenouille verte ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) et de la grenouille rousse (Rana temporaria) est autorisée pendant une période maximum de dix mois fixée par le préfet.
Article Annexe III-17 b (art. A322-91)
Conditions d'évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel ESPACES D'ÉVOLUTION APTITUDES MINIMALES COMPÉTENCE EFFECTIF Espace de 0 à 6 mètres Baptême E-2 + PN-C 1 (*) Débutants E-2 + PN-C 4 (*) Espace
Article 1
En application du point I de l'article D. 615-32 du code rural et de la pêche maritime est mis en place un schéma d'équivalence au paiement vert dit « schéma de certification maïs ».
Article A4241-48-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
ou deux feux clairs verts, placés à 1 m environ l'un au-dessus de l'autre.
Article R414-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 49
Pour l'application de la présente section : 1° Sont considérés comme des espaces marins les espaces jusqu'où les plus hautes mers peuvent s'étendre en l'absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; 2° Est considéré comme majoritairement
Article Annexe III-18 c (art. A322-91)
Conditions d'évolution en exploration en plongée au trimix ou à l'héliox en milieu naturel ESPACES PLONGÉE ENCADRÉE PLONGÉE AUTONOME Aptitudes minimales Effectif maximal Compétence Effectif maximal Espace de 0 à 40 mètres
Le titre professionnel de mécanicien (ne) réparateur (trice) de matériels agricoles et d'espaces verts, option machinisme agricole, option parcs et jardins ", est créé.
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