Codes de loi français

Article 1

. - Les caractéristiques des types d'assemblages et d'éléments combustibles pouvant être traités lors des campagnes seront bornées par les valeurs suivantes : a) combustible à base d'oxyde d'uranium naturel enrichi pour réacteur à eau légère ou à eau

Article 57

Le registre mentionné au quatrième alinéa du I du présent article est enrichi des informations relatives aux évacuations des effluents dont les solutions alcalines de détartrage saturées vers les installations de traitement.

Article Annexe I

Histoire des sciences et des techniques : Histoire des arts : Enrichir le vocabulaire de l'histoire de l'art et de l'architecture.

Article Annexe II

Il convient aussi, pour enrichir les parcours à travers les textes, d'amener les étudiants à se familiariser avec les représentations figurées des grands mythes et des personnages, liées à la problématique retenue, qu'elles relèvent de l'art ou de l'artisanat

Article L111-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 82 > 32

livre Ier du code du patrimoine ; il reçoit en dépôt les documents cinématographiques et les biens culturels se rapportant à la cinématographie qui lui sont confiés et procède, en propre ou pour le compte de l'Etat, à des acquisitions destinées à enrichir

Article 1

L. 741-4, L. 751-4 et L. 761-3 du code monétaire et financier ; -le traitement par les services spécialisés dans l'analyse du risque et le traitement du renseignement, d'une part, des informations susmentionnées en vue de leur analyse, de leur enrichissement

Article 3

Est interdit dans l'installation nucléaire de base mentionnée à l'article 1er le stockage : - d'éléments combustibles dont le taux d'enrichissement en uranium 235 est supérieur à 5 % ; - d'éléments combustibles enrichis en oxyde de plutonium ou en uranium

Article ANNEXE

ou produits de traitement ; ii) Les quantités de matières fissiles pouvant être détenues sont égales ou supérieures aux valeurs qui suivent : 200 g pour le plutonium 239 ; 200 g pour l'uranium 233 ; 400 g pour l'uranium 235 contenu dans l'uranium enrichi

Article 3

La Société franco-belge de fabrication de combustibles respectera les prescriptions techniques énumérées ci-après, applicables à l'atelier de prétraitement de déchets d'uranium très enrichi : 1. Qualité de l'installation.

Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

l'exclusion de l'extraction minière soumise au code minier ; b) D'extraire des matières valorisables du combustible nucléaire ou d'entreposer ces matières ; 3° Les produits de traitement du minerai d'uranium naturel sont l'ensemble des produits non enrichis

Article Annexe 2

Il convient aussi, pour enrichir les parcours à travers les textes, d’amener les étudiants à se familiariser avec les représentations figurées des grands mythes et des personnages, liées à la problématique retenue, qu’elles relèvent de l’art ou de l’artisanat

Article Annexe

Il dispose de l'ensemble de ses documents (les textes lus, l'oeuvre, ses notes de cours, des enrichissements de son choix, des travaux personnels .).

LEGIARTI000020448246

. ― Pour enrichir l'offre de services de la TNT et de radio La loi a prévu que la majorité des fréquences libérées sera affectée aux services audiovisuels, rendant ainsi possible la diffusion en France métropolitaine de 11 réseaux nationaux (multiplexes

Article 3

Le cœur du réacteur sera formé d'éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l'oxyde d'uranium légèrement enrichi en uranium 235 ou par de l'oxyde mixte d'uranium et de plutonium.

Article Annexe II

Hébergement et enrichissement a) Hébergement : Les animaux, à l'exception de ceux qui sont naturellement solitaires, doivent être logés en groupes sociaux stables formés d'individus compatibles.

Article Annexe à l'article R412-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 05

aux projets décrits ci-dessous, bénéficiant directement aux communautés d'habitants mentionnées à l'article 1er : Les projets doivent s'inscrire dans les actions mentionnées aux a à f du 3° de l'article L. 412-4 du code de l'environnement : a) Enrichissement

LEGIARTI000030063687

(*) Les souris sevrées peuvent être hébergées avec ces densités de peuplement plus élevées pendant la courte période qui suit le sevrage jusqu'à ce qu'elles se reproduisent, à condition d'utiliser des compartiments plus grands et d'assurer un enrichissement

Article 3

Le cœur du réacteur sera formé d’éléments combustibles où la matière fissile sera constituée par de l’oxyde d’uranium légèrement enrichi en uranium 235.

Article Annexe 6

façades Atlantique, Manche et Mer du Nord, pour l'élément de qualité invertébrés benthiques se fera avec l'indicateur multimétrique M-AMBI, qui intègre trois métriques : -AMBI : indice qui s'appuie sur la sensibilité/ tolérance des espèces à un enrichissement