Codes de loi français

Article T 77

L'orifice de la canalisation d'évacuation doit déboucher à l'extérieur des bâtiments et être dirigé de manière que le jet de vapeur ne puisse présenter de danger pour le public.

Article 233-5.03

Les purges ne doivent pas déboucher dans des lieux fermés. 5.

Article Annexe 5

Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) et la limite transversale de la mer ; - la Basse-Seine du pont Jeanne-d'Arc à Rouen (PK 242,4) à l'écluse d'Amfreville (PK 202) ; - la Seine dans sa traversée de Paris entre le pont aval du boulevard périphérique et le débouché

Article 1

durée : 5 heures ; coefficient 6) : A partir d'un dossier, rédaction d'une note administrative sur un sujet relatif à l'environnement administratif, économique, financier et social de la direction générale des finances publiques (DGFiP) et pouvant déboucher

Article CO 25

Toutefois : - une issue du compartiment, de deux unités de passage au moins dès que l'effectif du compartiment dépasse 100 personnes, débouche sur l'extérieur, ou sur un dégagement protégé par un bloc-porte PF de degré une demi-heure muni d'un ferme-porte

Article D344-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 98

3 ; 2° Ne fournit pas l'attestation de suivi de formation dans les deux ans suivant la décision d'agrément du plan ou d'octroi des prêts par le préfet mentionnée au b du 1° de l'article D. 344-5 ; 3° Ne satisfait pas aux obligations relatives aux débouchés

Article PS 13

Toutefois, lorsqu'une partie du parc en cul-de-sac ne dépassant pas 25 mètres débouche sur une circulation menant à deux escaliers ou sorties opposés au moins, alors, la distance totale pour atteindre un escalier ne doit pas dépasser 40 mètres.

Article Annexe IV

II - Aménagement et développement du territoire français (environ 40% du temps consacré à la géographie) Thème 1 : Les espaces productifs Chaque étude débouche sur une mise en perspective à l'échelle nationale et intègre les problématiques du DD.

Article Annexe II

Elle débouche sur une approche de la notion de développement durable. II - Des sociétés inégalement développées On veillera à respecter l'esprit du programme qui suppose des études couvrant les différentes parties du monde.

Article L511-41-1-C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 07 > 93

Ces mesures ne doivent pas déboucher sur une standardisation ou une propension pour certaines méthodes, créer des incitations injustifiées ou provoquer un comportement d'imitation.

Article CH 40

La distance du débouché de celle-ci par rapport aux obstacles plus élevés qu'elle, doit être au moins égale à la hauteur de ces obstacles. Toutefois, la distance maximale exigible est fixée à 8 mètres.

Article 214-2-03

Lorsqu'une échelle débouche sur une plate-forme à un endroit où une partie mobile de l'engin de levage peut atteindre une personne accédant à la plate-forme, les dispositions suivantes doivent être prises : 5.1.

Article L541-21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 62 > 71

L'Etat prend les mesures nécessaires afin de développer les débouchés de la valorisation organique des déchets et de promouvoir la sécurité sanitaire et environnementale des composts et des digestats.

Article (90 à 91)

191-pont de l'armée Patton CORBEIL-ESSONNES 91 D 446 D 191-D 448 CORBEIL-ESSONNES Limite département 91/77 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY 91 D 191 D 448-D 446 à l'est du pont Patton CORBEIL-ESSONNES Débouché

Article Annexe III

valeur hp ainsi calculée : h p 1/2 -1/6 où - s est défini plus haut, - R est le débit de gaz exprimé en mètres cubes par heure et compté à la température effective d'éjection des gaz, - DT est la différence exprimée en kelvin entre la température au débouché

Article Annexe

Les orifices de ventilation doivent déboucher sensiblement au niveau du sol. La livraison de brome doit être effectuée en présence d'un responsable de la piscine.

Article 24

les entreprises et les organismes publics ou privés mentionnés au 1 ; - complémentarité avec les activités économiques du pôle de compétitivité ; - impact en termes de développement ou de maintien des implantations des entreprises ; - réalité des débouchés

Article Annexe III

T., autres formations universitaires, lycées) seront déterminées après étude des besoins et débouchés et d'ici le 1er juillet 1987 . Un programme particulier sera mis en place pour Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte. III.

Article 228-4.15

Lorsque cela est possible dans la pratique, les moyens d'évacuation des locaux qui contiennent des machines frigorifiques utilisant un gaz toxique ou inflammable ne doivent pas déboucher directement sur les locaux d'habitation. 6.