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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137226ecd580146773fcf3a

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

de ce redressement, alors, selon le moyen, qu'est saisonnier le contrat qui est conclu pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité que connaît l'entreprise, durant une durée déterminée, cyclique

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10263

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

crédible, dont le siège est [...] , 2°/ à l'association Ligue nationale de cyclisme, dont le siège est [...] , 3°/ à l'association Cycle 2000, dont le siège est [...] , 4°/ à l'entreprise France cyclisme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100691

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

S..., coureur cycliste professionnel de nationalité australienne résidant à Monaco, a été renversé en Italie, alors qu'il circulait à vélo, par le véhicule conduit par Mme Y..., ressortissante française

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200955

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses première et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 25 avril 2018), qu'alors qu'il participait à une course cycliste

Source officielle
CE

2ème - 7ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041760482

Admin. suprême

20 mars 2020

20 mars 2020

d'annuler la décision du 28 novembre 2018 en tant qu'elle n'a pas étendu les effets de l'interdiction prononcée aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

civ2

6137248acd580146774165c2

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Fédération française de cyclisme de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi,

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007836785

Admin. suprême

4 février 1994

4 février 1994

tribunal administratif de Lyon le 31 mars 1989, présentée par Mlle Annick X... demeurant ... et tendant à l'annulation de la décision en date du 5 janvier 1989 par laquelle la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01029

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

sans cause réelle et sérieuse, alors : « 1°/ que l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise permettant de recourir au contrat de travail à durée déterminée peut résulter de variations cycliques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110788

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

internationale, dont le siège est [...] ), 2°/ à la société Breizh cyclisme compétition, société anonyme sportive professionnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100347

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Le journal affirmait que le Real Madrid Club de Futbol (le club) recourait aux services du docteur [C], qui était l'instigateur d'un réseau de dopage sanguin auparavant révélé dans le milieu du cyclisme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01753

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 28 000 euros, outre les primes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01755

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 64 000 euros, outre les primes

Source officielle
CC

civ2

60794d489ba5988459c486f4

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

X... se serait trouvé privé de toutes activités physiques, méconnaissant ainsi les termes même de ses conclusions suivant lesquelles "il pratique le cyclisme et la chasse" ; 2 ) que la limitation du

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89650f14914fb075ebded

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La fédération française de cyclisme n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008210134

Admin. suprême

26 juin 2003

26 juin 2003

lutte contre le dopage a prononcé à son encontre l'interdiction de participer pendant six mois aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00291

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

. ; que celui-ci était en plein dépassement et se devait donc, en présence d'un cycliste seul de réduire sa vitesse et surtout de s'assurer qu'il pouvait dépasser sans danger pour les usagers de la voie

Source officielle
CC

civ2

60794d369ba5988459c485ee

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Superouest et compagnie hypermarché Carrefour, aux droits de laquelle se trouve la société Carrefour hypermarchés France (la société Carrefour), assurée auprès de la compagnie Assinco, et l'Association cycliste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01754

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X... a été engagé en qualité de coureur cycliste professionnel sur route, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2010, moyennant une rémunération annuelle de 85 000 euros, outre les primes

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742499b

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

Jean-Marcel A..., d'Eric B... et Jean-Claude C..., que c'est bien avant 1994, et pour une période bien plus longue que celle de l'ordre de six mois qu'il a indiquée, que Patrick X... a vendu à ces cyclistes

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008157648

Admin. suprême

30 avril 2004

30 avril 2004

; Il soutient que la décision litigieuse, qui l'empêche d'exercer son activité professionnelle pendant trois ans et remet en cause sa carrière de cycliste, lui porte un préjudice suffisamment grave et

Source officielle