Selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mai 2024), un différend est né entre les membres d'un consortium établi en vue de favoriser leurs investissements sur le marché des télécommunications brésilien, opposant

juger que le licenciement reposait sur une faute grave, la cour d'appel a relevé qu'il était reproché au salarié dans la lettre de licenciement sa participation active à un projet de création d'un consortium

CONSORTIUM MENAGER PARISIEN ayant son siège 12, rue des Gravilliers 75003 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués

Michel X..., demeurant ..., 2 / la société Interocéanic consortium AG, dont le siège est Dufourstrasse 60, 87002 Zolliron (Suisse), en cassation d'un jugement rendu le 13 avril 1999 par le tribunal

: K0111, avocat postulant et plaidant assistée de Me Emmanuelle DEVIN de la ASS Beldev, Association d'Avocats avocat au barreau de PARIS, toque : R061, avocat plaidant INTIMEE - SARL Consortium

nef métiers à payer à la société Servi'mag la somme de 2 500 euros, rejette la demande de la société Consortium Nef métiers ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation

D'après la plainte déposée par la société VICTOIRE EKALI CONSORTIUM MANDATAIRE FISCAL SPECIALISE, les serrures ont été changées le 16 octobre 2023 par ces derniers.

Elle fait valoir que : - les pièces versées le 30 mai 2025 par la société CIMON CONSORTIUM doivent être déclarées irrecevables et écartées des débats ; - les moyens soulevés par la société CIMON CONSORTIUM

N° 12 767, LA REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 29 MAI 1978 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 8 NOVEMBRE 1978, PRESENTES POUR LA SOCIETE "CONSORTIUM

CONSORTIUM STADE DE FRANCE, lesquels resteront, en application de l’article à l’article 399 du code de procédure civile, à la charge de la S.C.P.I. NOTAPIERRE.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juillet 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Consortium des professionnels de l'immobilier demande au tribunal de prononcer le remboursement

CONSORTIUM de RÉALISATION de la société CHRISTIAN MODE , fixer sa créance au passif de cette dernière à la somme de 142 851,35 euros à titre privilégié. La S.A.R.L.

selon l'arrêt attaqué que, suivant un acte du 21 novembre 1988, la Banque hypothécaire européenne, devenue la Banque immobilière européenne, a consenti un prêt et une ouverture de crédit à la société Consortium

n° A 02-20.915 et B 03-11.237 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2002) que la société Eurotunnel, promoteur du tunnel sous la Manche, a confié la construction de cet ouvrage au consortium

[E], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société la société Oval Consortium, 2°/ à la société MJ Synergie, en la personne de M.

#Eurosport Consortium gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Streithilfe.#Rechtssache T-35/91.

Schwartz, Auditeur, - les observations de Me Célice, avocat du CONSORTIUM PARISIEN DE L'HABITATION, - les conclusions de M. E.

Les sommes réglées aux arbitres n'ont donc pas été déclarées par le CDR Consortium de Réalisation.