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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
735 résultats pour « chauffage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
:-----------------------------: : TYPE DE CHAUFFAGE : : I : :-----------------------------: : (1) : H1 : H2 : H3 : :--------:--------------------: : a : 1,00 : 1,05 : 1,15 : : b
Article R241-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 87
Après inscription de la coupe à l'état d'assiette, les bois de chauffage destinés à être délivrés sont exploités à l'initiative de l'Office national des forêts et remis aux titulaires du droit d'usage.
Article M 67
. - Quelle que soit la catégorie de l'établissement, le chauffage des réserves et des locaux de réception, d'emballage, d'expédition, et leurs annexes, ne doit être assuré que par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux
Article 21
La consommation de référence pour un système de chauffage à effet Joule est calculée avec les données suivantes : 1. Le système ne présente pas de pertes pour la génération, le stockage et la distribution de chauffage ; 2.
Article U 43
. - Le chauffage des établissements de toutes catégories ne doit être assuré que par des générateurs de chaleur installés dans des chaufferies répondant aux conditions du chapitre VI du titre II et de l'article U 46 ci-après.
Article AD 24
. - Les loges individuelles peuvent être chauffées : Soit par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux conditions du chapitre VI du titre II et de l'article SP 16 ; Soit par des appareils de chauffage indépendants.
Article CI 13
Le chauffage des locaux de projection peut être assuré : - soit par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux conditions du titre II, chapitre VI, et de l'article SP 16 ; - soit par des appareils de chauffage indépendants
Article 4
La consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment pour le chauffage, le refroidissement, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage artificiel des locaux, les auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d'eau chaude sanitaire et de ventilation
Article R224-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 76
du froid ou de la chaleur dans un même bâtiment sont considérées comme un seul système, dont la puissance nominale est égale à la somme des puissances nominales des différentes machines thermodynamiques ; 2° “Système de ventilation combiné à un chauffage
Article 29-9
provisoire et si le rétablissement financier de la copropriété le nécessite, le juge peut l'autoriser à modifier le règlement de copropriété afin de tenir compte de travaux concourant au redressement de la copropriété, notamment d'individualisation du chauffage
Article 17
Installations électriques, éclairage et chauffage.
Article M 52
Chauffage des locaux à risques particuliers
Article 3
à eau chaude et de production et de distribution de l'eau chaude sanitaire Assurer la mise en service et la maintenance des circuits de chauffage et d'eau chaude sanitaire.
Article M 33
. - Le chauffage des locaux de vente des établissements de 1re et de 2e catégorie ne doit être assuré que par des générateurs de chaleur installés dans une chaufferie répondant aux conditions du chapitre VI du titre II et de l'article M 36.
Article R241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 81
Les contrats privés de chauffage urbain auxquels les dispositions des articles L. 241-2 à L. 241-5 ne sont pas applicables en vertu de l'article L. 241-7 sont ceux remplissant les conditions suivantes : 1° Le propriétaire de l'installation de chauffage
Article R224-32
état des installations destinées à la distribution de l'énergie thermique situées dans le local où se trouve la chaudière, 4° La vérification de la tenue du livret de chaufferie prévu par l'article R. 224-29 ; 5° Pour les chaudières destinées au chauffage
Article 13
Pour l'application de l'article 12, les valeurs du coefficient maximal Cep max TYPE ZONE CEP max Combustibles fossiles ou bois H1 130 H2 110 H3 80 Chauffage électrique H1 165 H2 145 H3 115 Chauffage électrique H1 195 H2 175 H3
LEGIARTI000028240634
Résumé du référentiel d'emploi L'agent de maintenance en chauffage effectue la mise en service et la maintenance préventive et corrective des installations de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire individuelles équipées de générateurs muraux
Le titre professionnel de technicien de maintenance en chauffage et climatisation est composé des quatre unités constitutives dont la liste suit : 1.
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