CAMAT) ; que quinze mois plus tard, le camion a été endommagé dans un accident de circulation survenu à l'étranger ; qu'invoquant un manque de diligences de la part du crédit-bailleur et de la compagnie

la société Bigard et la société nouvelle Transport Livraison Côte d'Azur pour expliciter ne font nullement état avec clarté du lieu du chargement du véhicule litigieux ; mais que le chauffeur du camion

Des voisins de l'établissement professionnel de la société [1] ([1]) se sont plaints des nuisances sonores résultant de son activité liée à l'acheminement de produits alimentaires par camions frigorifiques

. ; "aux motifs que s'il est possible, comme l'invoque l'expert, que les aires de stockage et de stationnement des camions étaient parfaitement délimitées au sol, il est certain que seule une note de

A..., conduisant un camion appartenant à M. B..., s'est déporté sur sa droite et a heurté l'automobile conduite par M. Y... ; que les occupants de ce véhicule furent tous blessés, M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 mai 1992), que Mme A..., circulant en automobile, a effectué un demi-tour alors qu'un camion

de ce qu'il avait agi à des fins personnelles en qualité de maître de l'ouvrage, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en relevant simplement que "le camion

en panne rangé à proximité de l'entrée empruntée par le camion-toupie, ce qui, selon le chauffeur de celui-ci, a motivé son choix d'entrer en marche arrière ; une interdiction claire de passer en camion

examen immédiat ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 2 décembre 2003, à la suite d'un appel téléphonique anonyme selon lequel un camion

disposition d'un chauffeur et d'un manutentionnaire ; que lors d'une livraison, après avoir désarrimé la marchandise et l'avoir déposée en équilibre instable sur la plateforme hydraulique arrière du camion

[T], qui étaient présents à proximité du site de l'attentat perpétré le 14 juillet 2016, à Nice, au moyen d'un camion qui s'était engouffré dans la foule, ont adressé au Fonds de garantie des victimes

et étant soumis à des limitations de durée de conduite du camion, le trajet en véhicule léger imposé par l'employeur au salarié pour respecter les règles relatives à la durée de conduite et, ainsi

Mme X..., qui était approvisionné en gaz liquide par la société Rastello, mandataire de la société Butagaz, a été détruit par une explosion survenue lors d'un ravitaillement effectué à partir d'un camion-citerne

avait été acquis auprès de la société Erad, estimant cette précision inutile, dès lors que la marque du fabricant était portée de manière très lisible sur l'avant de la cabine du véhicule ; que sur le

de 30 000 francs ; "aux motifs qu'il résulte de l'ensemble des éléments de l'information que Thierry, Gilbert et Georges A... employaient Bernard Z... pour récupérer, au besoin par la force, les camions

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 26 novembre 2020), après avoir été réparé par la société CLC (le garagiste) et avoir roulé 2 640 km, un camion appartenant à la société Distrigranit, assuré auprès de la

par l'attestation d'une employée faisant état de sa serviabilité, faits dont il était aisé de prouver la fausseté en produisant tout document de nature à établir le nombre d'heures travaillées ou les cartons

avant son arrêt et ce alors qu'aucun disfonctionnement de l'un des quelconques organes du chronotachygraphe équipant ce camion n'était constaté ; que, par ailleurs, aucun élément sérieux ne pouvait