C'est en améliorant les conditions d'accueil dans les commissariats et les brigades et en aidant et accompagnant celles et ceux qui ont le courage de briser la loi du silence qu'on parviendra à améliorer la prévention de ces comportements et à être plus

Article Annexe V

—

aux signaux sonores L'association Internationale de Signalisation Maritime (AISM) a précisé que l'usage des signaux sonores en tant qu'aide doit être restreint à un rôle d'avertissement de la présence de dangers (tels que structures en mer, ponts, brise-lames

Article Annexe 1

—

Il annonce les contrôles à effectuer concernant les rétroviseurs (état et fixation), les glaces et pare-brise (état et propreté) et les essuie-glaces (état).

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Si la boîte contenant les commandes doit être verrouillée, la clé doit se trouver dans un coffret vitré pouvant être brisé, situé de manière bien visible à côté de la boîte. 2.3 Prescriptions applicables aux dispositifs à vapeur 2.4 Dispositifs fixes

Article Annexe (Sous-partie K)

—

L'exploitant n'exploite un avion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5 700 kg que s'il est équipé, à chaque poste pilote, d'un essuie-glace ou d'un dispositif équivalent permettant d'assurer la transparence d'une portion du pare-brise

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Le schéma 1 donne le taux d'incapacité : Schéma 1 : approche de l'évaluation du champ visuel (la ligne brisée représente la limite du champ visuel binoculaire normal pour l'isoptère III/4).

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