Les concours de recrutement, externe et interne, d'accès au corps des chargés d'études documentaires des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale prévus au 1° de l'article 4 du décret du 19 mars 1998 susvisé seront organisés conformément

Article 3

—

-Epreuves écrites d'admissibilité : L'épreuve n° 1 consiste, à partir d'un dossier documentaire de vingt-cinq pages maximum, en la rédaction d'une note. -une distance de 50 mètres, départ plongé, à parcourir en nage libre, (coefficient 1).

LEGIARTI000024225226

—

croisement certifié des deux Visuel et/ou documentaire Surface en herbe 1 ha minimum/vache laitière Documentaire Origine du fourrage des vaches laitières Aire géographique : chapitre 3 Documentaire Nature du fourrage Fourrages autorisés Visuel

Article R329-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 98 > 47

Code de la route

Les organismes publics ou privés exerçant leurs activités dans un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen sont admis à procéder aux contrôles documentaires, aux tests, aux analyses, aux contrôles physiques

Article cahier des charges

—

Documentaire et/ou visuel. Proportion d'aliments complémentaires. 1 kg en matière brute (MB) de la ration quotidienne. Documentaire. Lait. 100 % de chèvre Documentaire et/ou examen analytique.

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

; - Etats généraux du documentaire ; - Festival international du documentaire de Marseille ; - Festival international de Berlin (Berlinale) ; - Festival international du documentaire et du film d'animation de Leipzig (Dok Leipzig) ; -

Article 1

—

Attachés, chargés d'études documentaires. Assistants techniques. Assistants techniques principaux de 2e classe. Attachés principaux et chargés d'études documentaires principaux (2e classe).

Article 2

—

Pour le concours externe, une épreuve écrite de préadmissibilité peut être mise en place, sous forme d'un questionnaire à choix multiple, destinée à évaluer à la fois les connaissances générales des candidats et leurs connaissances en techniques documentaires

Article R4453-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 98 > 05

Code du travail

Lorsque l'évaluation des risques réalisée à partir des données documentaires ne permet pas de conclure à l'absence de risque de dépassement des valeurs déclenchant l'action ou des valeurs limites d'exposition, l'employeur procède à la mesure, au calcul

Article 1

—

1° Gérer les inscriptions de l'ensemble des acteurs intervenant au titre du plan d'investissement dans les compétences et pouvant avoir accès, à ce titre, aux ressources documentaires ainsi qu'aux différents espaces de la plateforme collaborative LA PLACE

Article 312-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

L'aide est attribuée sous forme de subvention dont le montant est fixé selon les modalités suivantes : 6° Pour l'aide à l'écriture concernant les projets de séries de documentaires de création, le montant de l'aide est fixé à 15 000 €, dont, le cas échéant

Article 5

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Deux sous-directeurs assistent le directeur, l'un pour la direction des activités documentaires, l'autre pour la direction des activités administratives.

Article 1

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Lorsqu'elles sont effectuées par voie électronique entre un huissier de justice et un tribunal judiciaire ou un juge des contentieux de la protection, dans le cadre d'une procédure d'injonction de payer, les transmissions des données documentaires transmises

Article 6

—

Le conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur examine les résultats atteints en termes de formation, de recherche, de soutien documentaire, de production et de rayonnement, afin de les améliorer.

Article 24

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-Les fonctionnaires placés en position de détachement ou directement intégrés dans les corps de chargés d'études documentaires sont respectivement soumis aux dispositions des titres II et III bis du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime

Article Annexe

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Documentaire et / ou visuel Température d'emprésurage du lait. 24° C < température < 30° C. Documentaire et / ou mesure Durée de coagulation du lait. 2 h 30 < durée < 5 h 30. Documentaire Egouttage du caillé.

Article 20

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Chargé d'études documentaires. Chargés d'études documentaires.

Article D314-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 37

Code de l'éducation

Il participe à l'animation des espaces documentaires et à l'accompagnement des politiques documentaires des écoles et des établissements d'enseignement.

LEGIARTI000022763715

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Documentaire Constitue un documentaire toute œuvre de moyen ou long métrage, produite pour la télévision, le cinéma, ou uniquement en vue de la revente sur un support quel qu'il soit (DVD, cassettes vidéos), qui informe et propose une analyse d'un sujet

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