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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

68dad68e763c15057e577188

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

] [T] [Adresse 3] [Localité 6] Comparant en personne EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous-seing privé en date du 13 octobre 2016, PLURIAL NOVILIA a donné à bail à Madame [X] [T] un appartement

Source officielle

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CA

Chambre 1 A

6a2263f6cdc6046d47394f40

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] a été détourné se situant également en Allemagne. ' M.

Source officielle
TJ

JCP

686ebb7872b5e5e648cb4a69

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

NOVILIA (ci-après dénommée PLURIAL NOVILIA), a donné à bail à Monsieur [X] [P] et Madame [F] [Z] un appartement à usage d'habitation sis [Adresse 2]) comprenant un box en sous-sol sis [Adresse 5] dans

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195dc

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310246

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

X..., A..., Mme D..., MM.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

été ouverte au cours de laquelle une perquisition effectuée au sein des locaux de la société Domoti a conduit à la saisie d'un troisième produit sous forme de gélules dénommé "Articulation, double action

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202741_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La seconde solution consiste à évacuer les eaux pluviales vers la voie publique, via des réservoirs de stockage alvéolaire installés sous les espaces verts le long de cette voie et équipés d'un ouvrage

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca9c2cdc6046d47399a33

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et qu'il a laissé les eaux pluviales se déverser directement en tête de talus.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b94b935a029d9e20db3aa3

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Monsieur [S] [J] a complété le 14 novembre 2018 une déclaration de maladie professionnelle, faisant état de " plaques pleurales - épaississements pleuraux ", accompagnée d'un certificat médical initial

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210119

Cassation

11 février 2016

11 février 2016

a été initié par [E] [D] le 16 mars 2010 tandis que celui afférent aux « autres tumeurs pleurales primitives » et/ou « nodules pleuraux » était déposé par lui le 11 avril 2010 ; que la Caisse a notifié

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

68f1d25de5a8ebce715482ac

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Suivant bail d'habitation sous seing privé du 28 septembre 2023, la SA d'HLM Plurial Novilia a donné en location à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d3

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195c9

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195ca

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d2

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d5

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d6

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195da

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cd

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195cf

Appel

3 février 2021

3 février 2021

La centrale thermique A construite en 1954 et fonctionnant au charbon, a été exploitée jusqu'en 1987.

Source officielle