Yvon X..., médecin, demeurant ..., J.C. SIMON-MICHEL, médecin et P.

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne R., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1995 par

renvoi ne concernait que les modalités de la prestation compensatoire puis décidé que cette prestation compensatoire, évaluée à 48.000 , prendra la forme d'un droit d'usufruit, sur la part indivise du mari

Vu les dernières conclusions déposées le 19 mai 2010 par Madame Michèle Z...-B....

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert, Yvon, Fernand R., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 août et 24 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Cachi Yvonne A demeurant ... ; Mme A

Ce matin, j’avais 15.5 de tension. Oui, mon mari est venu me voir hier et aussi 3 fois avec mon fils. Je souhaite quitter l’hôpital car ici la nourriture est à base de riz.

social est sis 4, Maison Agriculture, place Chaptal, à Montpellier (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale B), au profit de Mme Yvonne

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Monique T. née B., en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Monsieur Yvon

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2015 6ème Chambre B ARRÊT No. 311 R. G : 13/ 08507 Mme Monique X... épouse Y... C/ M. Yvon Y...

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 07 Mars 2022, enregistrée sous le n° 16/00667 Madame [S] [X] épouse [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fernande, Simone, Yvonne H. née C., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1988 par la cour

RG N : 14/ 01389 AFFAIRE : Yvon, Pierre, Clément X... C/ Nathalie Y... P-L. P/ E.

YVONNE DEVANT L'ADMINISTRATION POUR LIQUIDATION DE LA PENSION A LAQUELLE ELLE A DROIT DU FAIT DE SON MARI DECEDE POUR LA PERIODE DU 12 FEVRIER AU 26 SEPTEMBRE 1962 ; VU LE CODE DES PENSIONS CIVILES ET

COUR D'APPEL DE [Localité 6] 6ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION DU 12 Mai 2022 Minute n° 22/00094 RG N° : 17/01225 - N° Portalis DBVS-V-B7B-EONY Affaire : Jugement Au fond, origine

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André Pierre T., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de Madame T. née Yvonne

SONT DECEDES LE MARI EN 1958 ET LA FEMME EN 1960, LAISSANT LEURS DEUX C... YVONNE, VEUVE F...