Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Angers, 21 novembre 2007), que le 31 janvier 2003, est survenu un accident de la circulation dans lequel ont été impliqués la motocyclette pilotée par Yannick

Yannick X... C/ Mme Katy Y...

Roseline", la banque a saisi le tribunal d'une requête en rectification d'erreur matérielle portant sur le prénom de la débitrice ; Attendu que Mme Yannick X... fait grief au jugement d'accueillir cette

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 9 mai 2000, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 30 000 francs d'amende, a ordonné, sous astreinte

plus particulièrement la mère de Yannick Z... étant propriétaire du cheptel, ce bétail étant à l'état sauvage.

Yannick X... C/ Mme Christine X...

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 10 octobre 1995, qui, a ordonné la révocation en totalité du sursis avec mise à l'épreuve assortissant pour partie une

Yannick, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 23 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Nicolas B... pour blessures involontaires

Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 21 décembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer

l'absence de mise en cause de l'organisme social, les demandes de Mme veuve X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses trois enfants mineurs, Carole, Virginie et Yannick

Yannick X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse du régime social des indépendants

Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 27 novembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre Sofiane Y... et Ahmed Z..., notamment du chef de violences

Messieurs Michel C..., Fabrice D..., Pierre-Étienne E... et Yannick F... seront donc condamnés solidairement à payer à l'appelant cette somme.

No 10/ 03385 AFFAIRE : Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de D. L. D C/ Alexandre Y... ...

sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; il soutient que la condition d'urgence est remplie, dès lors que la décision contestée porte gravement atteinte à l'intérêt de ses enfants, Niss A et Yannick

Yannick A..., demeurant La Noé Y..., Les Fougerets (Morbihan), 6 / M. Roger B..., demeurant ...

N DOSSIER N 14/ 33 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 28 août 2014 Monsieur Yannick X...

Yannick Y... et la compagnie Azur assurances étaient tenus in solidum d'indemniser intégralement M. X... de son préjudice et dit que le droit à indemnisation de M. Yannick Y... par M.