supérieur au nombre de postes à pourvoir par catégorie d'emplois, arrêté d'un commun accord par l'autorité organisatrice et le cédant, le cédant détermine les salariés à transférer, par catégorie d'emplois et par poste, en les classant dans l'ordre décroissant

Article 4

—

produits fabriqués à partir de deux fruits ou plus, sauf en cas d'emploi de jus de citron ou de limette dans les conditions fixées à l'annexe I, partie II, point 2, la dénomination est composée de l'énumération des fruits utilisés, dans l'ordre décroissant

LEGIARTI000049591158

—

WEHRLING Yann LISTE N° 15 : LISTE ASSELINEAU-FREXIT, POUR LE POUVOIR D'ACHAT ET POUR LA PAIX 1. M. ASSELINEAU François LISTE N° 16 : PAIX ET DECROISSANCE 1. M. SIMONIN Michel LISTE N° 17 : POUR UNE AUTRE EUROPE 1. M.

Article 14

—

Dans le cas d'une énumération, les différents types de lait utilisés sont mentionnés dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale ; 2° Pour les autres produits, la mention porte sur le traitement thermique appliqué au produit en cours de fabrication

Article 1

—

Le calcul des valeurs actualisées mentionnées ci-dessus est effectué selon les modalités figurant en annexe au présent décret, en appliquant un taux d'actualisation décroissant selon l'âge de l'intéressé à la date de sa demande. II.

Article 251-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 68

Code minier

Les différentes listes sont classées dans l'ordre décroissant des restes ainsi obtenus. La première circonscription non pourvue est attribuée à la liste ayant le plus grand reste.

Article D446-38-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 89 > 66

Code de l'énergie

Les garanties d'origine issues du même lot que celui auquel sont rattachées celles acquises par le producteur sont attribuées dans l'ordre décroissant du prix des offres jusqu'à épuisement du volume mis aux enchères.

Article Annexe III

—

Noirmoutier 694074 Agathos Toulon 346663 De Vrouwe Cornelia Saint-Nazaire E66690 Tobie de Sant Rapheu Toulon C45303 L'Entête Nantes 68002 Caribe Nice 256690 Deja Yeu 358510 Lei Muscardin Toulon 282508 Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann

LEGIARTI000033889918

—

Yann Viano (titulaire) ; M. François Torval (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Pascal Rattel (titulaire) ; M. Joël Smock (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Serge Haure (titulaire) ; M.

Article 24

—

communes adhérentes est inférieur à onze, un représentant supplémentaire est attribué, dans la limite des sièges vacants, à celles des communes adhérentes dont le territoire classé dans l'aire d'adhésion est le plus important, en procédant par ordre décroissant

Article 10 A

—

Les différentes listes sont classées dans l'ordre décroissant des moyennes ainsi obtenues. Le premier siège non pourvu est attribué à la liste ayant la plus forte moyenne.

Article 1

—

-Le tarif d'infrastructure est, sur l'ensemble du réseau, décroissant lorsque le niveau d'exigence de la classe de polluants Euro croît, sans que le tarif applicable à un poids lourd ne puisse excéder le double de celui applicable au poids lourd le moins

Article R521-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 77 > 57

Code de l'énergie

. - Le règlement de la consultation, conformément aux articles R. 3124-4 et R. 3124-5 du code de la commande publique, indique par ordre décroissant d'importance les critères de sélection des offres.

Article 1

—

Les huit sièges sont répartis de façon égale entre les départements ; si le nombre des départements ne permet pas une répartition identique des sièges, il est attribué un siège supplémentaire aux départements classés par ordre décroissant de leur population

Article Annexe I

—

LYNN Paimpol PL C34533 VAS Y PEPERE Vannes VA 333365 WILMI Arcachon AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN

Article Annexe 2

—

B60816 TAILLEFER Auray AY 425835 TAMURE Toulon TL 586422 TI MAMA Nantes NA 367344 TOP SECRET Sète ST 116681 TRIP I TRAP Port-Vendres PV 310820 UNITY OF LYNN Paimpol PL C34533 WILMI Arcachon AC 274562 WINNIE MARIE Lorient LO E63266 YANN

Article Annexe 8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Les différentes listes sont placées dans l'ordre décroissant des moyennes ainsi obtenues. Le premier siège non pourvu est attribué à la liste ayant la plus forte moyenne.

Article Annexe 5

—

BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN

Article Annexe V

—

JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN

Article D351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 85

Code de la sécurité sociale

-L'actualisation prévue au premier alinéa du I du présent article est effectuée en appliquant un taux décroissant en fonction de l'âge de l'assuré, apprécié à la date à laquelle il présente sa demande, selon les modalités suivantes : a) 4 % pour les assurés

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