C... , engagé par la société Chang Hing Wing le 30 novembre 1996 et dont le contrat de travail a été transféré le 1er janvier 2009 à la société Propadis dans laquelle il occupait en dernier lieu les fonctions

pourvoi formé par la société Ruel, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société Douro wine

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 21 février et 4 mars 2025, Mme A D, Mme B E, le collectif stop tomorrowland winter, l'association Mountain Wilderness, l'association

Bernard X..., agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Winter et associés, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans

enquêteurs de l'Autorité des marchés financiers (AMF), en charge d'une enquête ouverte par son secrétaire général portant sur l'information financière et le marché du titre de la société Marie Brizard Wine

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Marie Brizard Wine & Spirits par la société Compagnie Financière Européenne de Prises de Participation

All inmates in wing 2/1 were kept in solitary confinement. Access to the wing was limited. Paramedics occasionally visited the wing but claimed that they had no medication.

Fabrice Mosca et Eric Winter et Mme F H, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2022 par lequel le maire de la commune de La Capelle-et-Masmolène a accordé

la société Forever Winner International Development Ltd, M. A et Mme B — 2 400 000 €

enquêteurs de l'Autorité des marchés financiers (AMF), en charge d'une enquête ouverte par son secrétaire général portant sur l'information financière et le marché du titre de la société Marie Brizard Wine

un numéro de licence W 2000 pro et un carton comportant un numéro de licence Windows 2000, correspondant selon le prévenu à des numéros récupérés sur internet ; - 30 stickers Windows 98 et 67 stickers WIN

Fabrice Mosca et Eric Winter et Mme F H, représentés par Me Becquevort, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2022 par lequel le maire de la commune de La Capelle-et-Masmolène a accordé

Pierre Avia - 75311 PARIS CEDEX représentés par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N° du dossier 00030624 Rep/assistant : Maître GRAS (avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Ophélie Z... dite "Ophélie WINTER

According to the applicant, during his detention in that facility, he was unable to take a walk and undertake outdoor exercises in winter time because he was not provided with winter boots, despite his

    The Government set movement limits and noise quotas for winter 1998/99 at the same level as for the previous winter, in order to allow adequate time for consultation.

enquêteurs de l'Autorité des marchés financiers (AMF), en charge d'une enquête ouverte par son secrétaire général portant sur l'information financière et le marché du titre de la société Marie Brizard Wine

WINTER PRODUCTIONS, agissant en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 847 624 947 Représentée

Sur la similarité des services : La société Winter Productions fait valoir que les services en cause ne sont pas similaires.