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11 023 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372623cd580146774233de

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

option d'achat était réservée à l'un quelconque des membres de la SCI, de sorte que le prévenu ne pouvait se prévaloir d'un prétendu droit d'option pour se rendre, le 20 mai 1991, chez un notaire de Turin

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MAISON D'HOTES L'AYGUEVIVES, TURRIN, Philippe, José

SIREN 890480528GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

12/11/2020

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01486

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

du tribunal de grande instance a violé l'article L. 4614-12 1° du code du travail ; 3°/ que l'exposant faisait état de ce que l'expertise du cabinet Sextant avait révélé au mois de septembre 2016 un turn-over

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300285

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

La maîtrise d'oeuvre complète a été confiée à la société Y... et la réalisation des lots 3 (turbine) et 4 (multiplicateur) à la société O..., assurée par la société Allianz. 3.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00886

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que M.V..., qui faisait l'objet d'un mandat d'arrêt européen décerné à son encontre le 3 juillet 2018 par la cour d'appel de Turin

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-85

droit de la concurrence

19 juin 2014

19 juin 2014

relative à la prise de contrôle de certains actifs de la société Jean Caby par la société Financière Turenne Lafayette

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613726a6cd58014677427646

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

Turenne, - A... Claudy, épouse B..., - C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00231

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

[Adresse 3], venant aux droits de la société AB Four, 5°/ au Fonds d'investissement de proximité (FIP) Hexagone patrimoine 2, dont le siège est [Adresse 4], représenté par la société de gestion Turennes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00083

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

: - Le procureur général près la cour d'appel de Grenoble, - La commune de l'Arbresle, - La communauté de communes de l'Arbresle, - La commune de Savigny, - Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101419

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

société Allianz IARD, a conclu avec la société Serete industrie, devenue Jacobs France, puis Nox industrie et process, un contrat d'achat clés en mains de deux centrales de cogénération équipées de turbines

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00552

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

centre hospitalier de [...] avait décidé du recours à l'expertise à raison d'un risque grave, constitué au regard d'un manque de personnel, d'un absentéisme important qui grève la charge de travail, d'un turn-over

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00907

Cassation

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2°/ qu'après avoir relevé que "la délibération circonstanciée du CSE impute clairement la situation de souffrance au travail qu'elle constate à l'insuffisance des recrutements et l'importance du turn

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00022

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier 2022) la société Glen Turner Company a confié à la société John G. Russell Transport Ltd (la société John G.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01066

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

26.254 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 juin 2017), que suivant accord conclu le 29 janvier 1991, la société Ge Energy Products France, anciennement SA Alsthom Turbines

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300542

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

B... étaient associés de la SCI Maréchal Henri de Turenne et Mme F... et Z... B..., Mme H... et M. H... et U... B... étaient associés de la SCI du [...] ; que Mmes B... et H... ont assigné U...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00769

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

[N] [B], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur amiable de la société PM Turenne, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00295

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 2019), la société GE Energy Products France (la société GEEPF) conçoit, fabrique et commercialise des turbines à gaz destinées à la production d'énergie.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02301

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

commune de l'Arbresle, La commune de Savigny, La communauté de communes du Pays de l'Arbresle, Le syndicat intercommunal d'assainissement du bassin de l'Arbresle, Le syndicat de rivières Brevenne-Turdine

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CC

soc

613723e7cd5801467740fab3

Cassation

24 septembre 2002

24 septembre 2002

valoir dans ses conclusions d'appel que parmi les 32 postes administratifs occupés de l'entreprise, aucun poste n'était disponible au sein de l'entreprise, s'agissant d'un secteur où il n'existe aucun turn-over

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CC

cr

61372698cd58014677426e16

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, s'estimant victime d'actes de concurrence déloyale, la société Trenkwalter Italia a engagé une instance civile devant le tribunal de Turin

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CC

civ3

Mans dans le cadre d'une poursuite pénalec/M. A

613722f5cd58014677403b9b

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

A... à payer à la société SHG, déclarée en règlement judiciaire puis ayant bénéficié d'un concordat, une indemnité représentant le surcoût du rehaussement du barrage et de modernisation des turbines et

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