elle a pu faire valoir son point de vue au cours de cette expertise, qu'en jugeant "qu'il ressort clairement du rapport du cabinet AITEC que l'arase supérieure du mur litigieux est constituée d'une tuile

et 19 novembre 1966, la société Usinor, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société Sollac, a confié à la Compagnie de construction mécanique Sulzer (société Sulzer), la fourniture d'une turbo-soufflante

; 3°) de mettre à la charge de la SCI Le Turlo le versement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Turismo a souscrit plusieurs contrats auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Morbihan (la banque), dont une convention de trésorerie et des contrats de prêt, pour lesquels M. et Mme

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 avril 2018, RG n° 15/07947), la société Turtle Marine Ltd (la société Turtle), propriétaire du navire [...], a confié à la société Nautical Technologies (la société

Pour dire que la victime a commis une faute inexcusable, l'arrêt retient que le jour de l'accident, le salarié a de sa propre initiative ramassé des tuiles défectueuses sur le toit et les a transportées

[E] [U] et [Z] [U] ont confié à la société Delarue couverture des travaux de remplacement des tuiles de la couverture de leur maison d'habitation. 2.

La SCI Le Turlo a formé un recours gracieux réceptionné par l'administration le 2 août 2021 qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.

A B, gérant de la SCI Monate Turino et de déterminer les travaux nécessaires pour prévenir les atteintes à la sécurité publique et tout danger.

frauduleusement des espèces avec cette circonstance que les faits ont été commis sous la menace d'une arme à poing, le 13 janvier 2000, la somme de 23 510 francs au préjudice de la Société Générale, agence rue Turgo

le prévenu avait déposé en août 1996 une demande de déclaration de travaux exemptés de permis de construire pour remise en place d'une toiture existant antérieurement, utilisation pour le dessus de tuiles

constaté que le prévenu avait édifié sans permis préalable un abri en dur de 9,57 m qui se terminait en "toit terrasse avec des créneaux sur le pourtour" ; que si un cabanon délabré avec un toit en tuiles

professionnel, qui avait constaté l'existence d'un flambage significatif de la charpente, une pente insuffisante avec la réalisation d'un ouvrage « peu professionnel », ainsi que l'inadaptation de la tuile

Y... a relevé appel de cette décision ; Attendu que le prévenu, qui soutenait que le Traité de Turin du 24 mars 1860 ayant rattaché la Savoie à la France devait être tenu pour abrogé, ne saurait reprocher

copropriétaires des chalets de Solaise et M. et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 16 mai 2023 par lequel le maire de la commune de Val d'Isère a accordé à la société Turios

incapacité de travail supérieure à 3 mois et d'infractions aux règles de sécurité du travail, en conséquence de l'accident du travail dont avait été victime son préposé, Yvan X..., qui déchargeait des tuiles

Z..., entrepreneur, assuré par la Mutuelle du Mans IARD, de la construction d'un pavillon ; que des désordres affectant les tuiles de la toiture étant apparus après achèvement des travaux, les maîtres

cette dernière, se référant aux rapports d'expertise, invoquait plusieurs désordres en faisant notamment valoir que le conduit de cheminée « est inutilisable » et que « le jeu laissé entre les tuiles